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dience ; I fran chi-*- coo Bcréef par la coutume ; on les appelai ! payi d’usages. Enfin, une transaction intei vent :
pi aoni aient à leur prétention d appliquer imi itemi ni le concordai è une province annexée ; mais ils obtenaient dea induits leur déléguant le droiti quels les papea prétendaient, notamment en vertu de l.i régie de l’alternative [petyt d’induit).
l’. Les concordats di xt ai xtiii 1 siècle. — Les concor lats de Vienne et de I cordât français de 1801, el ceux qui l’onl suivi, el dont
un certain i ibre sont encore en vigueur les plua
intéressants de l’histoire de l’Église. Ceux qui correspondent à la période intermédiaire ne sauraient longuement nous arrêter au cours d’une étude résumée ; nous nous contenterons d’une brève énnmération.
i a Bohême. — 16 : 50. Concordât entre le pape UrbainVUl ot l’empereur Ferdinand II, pour la Bohême, dans Dumont, Corps universel diplomatique, t. v b, p. 599. Intervient à la suite de la campagne dirigée par Ferdinand II, en Bohème, contre les hérétiques, et du rétablissement du culte catholique ; ce concordat stipule la renonciation de l’Église aux biens aliénés pendant l’hérésie, moyennant l’établissement à son prolit d’un impôt sur le sel.
2° Espagne.
1737. Concordat entre Clément XII el
Philippe Y, roi d’Espagne. — 1753. Concordat entre Benoit XIV et Ferdinand VI, roi d’Espagne.
3° Duché de Milan.
1737. Concordat entre Benoit
XIV et l’impératrice Marie-Thérèse. — 178J. Concordat entre Pie VI et l’empereur Josepli II.
4° Pologne.
1736. Concordat entre le pape Clément XII
et Auguste III.
5° Portugal.
L’histoire du Portugal ne compte pas
moins de dix-huit concordats. Candido Uendes de AImeida, Direilo civil ecclesiaslico Brasileiro antico e moderno eni suas relacoes o direito canonico, dont deux seulement ont été confirmés par le saint-sii celui de 1288, dont il a été question plus haut, et celui de 1Ô16 passé entre les prélats portugais et le roi Emmanuel le Fortuné et confirmé par Léon X.
6° Sardaigne.
24 mars et 29 mai 1727. Concordats
entre le pape Benoît XIII et le roi Victor-Amédée III. — 1711, 1742, 17Ô0, 1770. Concordats entre Benoit XIV et le roi Charles-Emmanuel III.
7° Sicile.
1741. Concordat entre Benoit XIV et
Charles III, roi de Sicile.
V. LES CONCORDATS AIXIX » SIÈCLE — I. LE CONCORDAT FRANÇAIS ET LES CONCORDATS QUI *'>' RATTACHENT. — Nous n’avons pas à nous arrêter au concordat de 1801, qui forme l’objet d’un article spécial. Mais il nous faut relever comme s’y rattachant un certain nombre de concordats de moindre importance.
Pour la France, sans parler ilu prétendu concordat de Fontainebleau, arraché en 18Ki à Pie VII captif, concordat qui permettait de passer outre à l’institution canonique des évéques par le pape (Pie VI 1 ne le signa que sous l’empire de la violence et s’empressa de le rétracter), il convient de mentionner le concordat conclu en 1817 entre le saint-siege et le duc Decazes, ministre des affaires étrangères de la Restauration : ce concordat, <|iii revenait à la convention de François P r et de Léon X, ne fut pas présenté à la ratification des Chambres, Louis XV11I axant renoncé à obtenir leur adhésion, et retiré le projet ; il fut tenu pour non avenu.
Lu Allemagne, des conférences eurent lieu entre
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rent lieu du 6 : Aniiih.il délia G lolique, Franc !
suflragant de l’archevêque Dalberg, en . i projel de concordat. I I
Il en fut autrement en Italie, où un fut
conchi en 1803, i ntre I rdinand M
)ir de la République cisalpine, et li Caprara. Ce concoril.it était du concordat frani ais, av< c qui Iqu
à II glise el à son <l i oit traditionn lation de ce concord du pape, le refus d’institution canonique a d
niés, fur. nt l’occasion de |Vn pontificaux et de la captivité « lu p
/’AUTR vu : vit. — rlat
bavarois de fxîï. ~ (.. concordat, < Maximilien-Joseph, est le premier d uni cordaiconsécutifs au co i, jrU
furent vainement tentés
I l.gllse allemande, i rollee^H
L’empire germanique av. ml. t. détruit, I :.’jtefl
Vienne perdait en effet ui iabur ; un cer tain nombre d’États conclurent de nom eaux concordais pour le remplacer : la I dans cette voie. Plusieurs proji ts de Ira antérieurement discutés d
lOaoùt 1815,.r’ica à l’ambassadeur de Bavière, bi.aroii de Hœfelin, leSaint-Siègeconclut a bavarois une convention dont les libéraux deina ; rent en vain la dénonciation en 1871.
Ce concordat renferme divers - « îir l’ad ministration des biend
circonscriptions diocésaii onstitution dea rha pitres, et surtout la nomination aux fonctions tiques. Pour la nomination d système du concordat fi très sont nommés par le pape, les doyen chanoines par le roi pendant les six mi pape d’après les règli - de chancellerie, par li pendant trois mois et par les chapitres pendant trois mois ; les curés sont nommés par l’évêque, saul réserve .du droit de présentation du roi, là ou il a le patronage. Bien que la Bavière n’ait pas obtenu parce traité’tout ce qu’elle désirait, elle - i.ntier
le concordat, en réservant tacitement is i droits
du souverain sur l’Églis
2 Concordat de lxi~ entre Pie Vil et Yictor-Emmanuel 111, roi de Sardaigne. — C’est une i ganisation d’ensemble de l’administration ecclésiastique en Piémont et en Savoie, provinces restituées au roi de Sardaigne par les traités de 18U et 1815. Ce concordat, négocié par le comte Barba roux, comporl liffé rences près, retour à l’état de choses antérieur aux guerres de Napoléon : pour la Savoie une bulle <Jui Christi Domini vices, de 1801, avait réduit le nombre des évêchés ; pour le Piémont, des décrets du cardinal Caprara, légat du saint-siège, avaient opéré une réforme analogue en 1805. Le coneonlat ne règle que des q tions de fait et n’introduit aucun principe nouveau intéressant la législation ecclésiastique de la région.
3 » Concordai sicilien de ISIS. — Il n’en est pas de même du concordat passé entre le cardinal Consalvi et Louis de Médicis, pour le compte de Pie VII et de Ferdinand I", roi d. s Ueux-Siciles. Il pose le principe que la religion catholique e<t regardée comrai d’État (a. 1) ; son enseigm ment officiel doit être donné
