fol., Rome, 1695 ; Borrulli, Decisiones sacrée Bolæ romanse, 2 in-fol., Rome, 1755, 1757 ; Barbellini, Decisiones sacræ Rotse romanse, ’S in-fol.. Rome, 1758 ; Cavallini, Index decisionum S. Rotai romanæ, quse anno 1848 prodierunl, alphabelico conclusionum ordine, digestus, in-fol., Rome, 1858 ; Brandolini, Lessico légale, ossia reperlot’io universale délie teorie legali, estralte dall opère più accreditate, con un cenno de’doltorie délie décision ! délia S. Rota romana, in-fol., Rome, 1854. Un grand nombre de décisions de lu S. Rote, au cours du xi.v siècle, ont été insérées dans le Répertoria générale di giurisprudenza de’Iribunali romani, dont la publication fut commencée à Rome, en 1817, et fut continuée jusqu’au pontilicat de Pie IX, formant une collection d’une cinquantaine de volumes. Une compilation analogue à celle-ci est le Giornale del fora in cui si raccolgono le più importanti regiudicate de’tupremi tribunalidi Roma. Commencée également en 1*17, elle s’est continuée jusque vers la fin du pontilicat de Pie IX.
Sur la constitution du tribunal de la Rote et sur les
prélats qui la composent, ont écrit une foule d’auteurs.
Parmi les principaux, nous citerons : Pleltemberg,
ha congregationum et tribunalium curiae romanæ,
in-8°, Hildesheim, 1693, c. xv, De Rota romana ; Piazza
> biologio romano, ovvero délie opère pie di Roma
in-4 Rome, 1692 ; Del collegio degli auditori di Rota
palazzo, o Valicano, o Quirinale, p. 282 sq., 294 sq. ;
Bernini, 7/ tribunale délia S. Rota romana descritto,
in-i. Rome, 1717 ; Rondini, Del tribunale délia sagra
Rota romana. Memorie sloriclie, colle rispetlive bolle
de ? ponte/ici ridotte in compendio, in-4°, Rome, -1854 ;
Moroni. Dizionario, " Uditori di Rota, e tribunale
délia sagra Rota romana, t. t.xxxii, p. 206-278.
Depuis que le pape a été dépouillé de ses États par la révolution italienne, le collège des prélats auditeurs de Rote n’a plus à rendre des décisions de jurisprudence civile. Mais Léon XIII a constitué ses membres juges de la validité des procès apostoliques, dans les - de béatification et de canonisation. De plus, la plupart d’entre eux occupent, de droit, une place de choix dans diverses Congrégations, comme à celle des Rites, et à la Pénitencerie, dont le régent est un des auditeurs de Rote. VoirMs’Battandier, Annuaire poncatholique, 1907, p. 611. 1 Collegt desprélatt votants et référendaires delà justice, supremi tribunalù Signa’ne. — La Signature de justice’lui le tribunal suprême, el comme la cour de cassation pourtoutes ci il’-’! - I tais pontificaux, les causes criminelies étant du ressorl du tribunal suprême do la
ilta. Ii tière civile, ions les tribunaux relevai* m
iture de justice, même la Rote et la
ode Chambre apostolique. Il était présidé par un
cardinal nomiio i vif. el était composé de sept prélats
"i délibérative, nommés directement
par’faisait p n nent un prélat audi i-’i andieme de cette coui di
dans un
il, publié chaque année, sous ce litre Kalenda
- alurrn justifia, avec l’épi
modilali. Ce tribunal est d’origine
mais il dul son organisation régulière
ndre VII, Huile loi, du 1 1 juin
. t. vi. part. V, p. 1 1 sq. Cf. Mar
i-fol. Vi ait. 1604. i atinelli itinellis, qui fui votant de Signatun’volantium Signa p. l. Del prefetto delta Signatui itali l>
Moroni, Dizionario, v° Segnatura di giuslizia, t. LXIII, p. 210-227 ; v° Votanti di Segnatura, t. ciii, p. 117120. Pour sa réorganisation à la rentrée de Pie IX dans ses États, voir Giornale di Roma, n. 116, 22 novembre 1849.
Au collège des prélats votants de Signature, fut adjoint, de bonne heure, celui des prélats référendaires, ou rapporteurs des causes. Ils étaient chargés de faire connaître juridiquement le recours des appelants. Cf. Piazza, Eusebiologio romano, ovvero délie opère pie di Roma, in-4°, Rome, -1699, p. 273, Del collegio de’referendari. Ils avaient seulement voix consultative pour les causes qu’ils entreprenaient de porter ainsi à la cour ; mais il n’y avait pas incompatibilité entre les fonctions de référendaire et celles de votant. Cf. Innocent VIII, bulle Officii nostri debilum, du 25 janvier 1191, Bullar. roman., t. iii, part. III, p. 223 sq.
Les privilèges des prélats votants et référendaires de la Signature de justice furent très nombreux. Ils sont énumérés dans divers acles pontificaux, entre autres, bulle de Paul III, Debitaconsideratione, du30]uiel 1540, Bullar. roman., t. IV, part. I, p. 174 ; bulle de Sixte-Quint, Quemadmodum providus, du 22 septembre 1586, Bullar. roman., t. iv, part. IV, p. 241. Ces documents furent reproduits par Falinelli, De referendariorum et votanlium collegio, p. 83 sq., 112 sq., et par Vitale, De jure Signature justitiæ, p. 182 sq., 19’isq. Beaucoup de détails à ce sujet sont rapportés aussi par Tempesti. Sloria délia vitae geste di Sisto-Quinto, 2 in-4°, Rome et Venise, 1751, t. I, p. 264 sq. Ces droits et privilèges furent, dans la première moitié 1 du XIXe siècle, confirmés et renouvelés par Léon XII, Motu proprio Quum plurima et gravissima, du 15 avril 1826. Bullar. roman, continuai., t. xvi, p. 417 sq. Alexandre VII leur accorda celui d’être les acolytes du pape, dans les fonctions pontificales. Le doyen et le sous-doyen portent les encensoirs ; les autres, les chandeliers ; ils présentent les burettes, et reçoivent l’anneau et les gants du souverain pontife. Rref d’Alexandre VII, Nuper certis ex causis, du 26 octobre 1655, rapporté par Fatinelli. De referendariorum et votanlium collegio, p. 125, et par Vitale, De jure Signatures justitise, p. 201.
Le nombre des prélats référendaires fut limité à cent par Sixte-Quint, Bulle Quemadmodum providus, du 22 septembre 1586, Bullar. roman., t. îv. part. IV.
p. 2U. En 1869, peu avant la prise de Ro par les
Maliens, il y en avait encore une centaine. Cf. Canron, La cour de Rome pour 1869, trad. franc. de YAnnuario ponlificio, 2 in- 12. Paris, 1869, t. i. p. 3B9 sq. Ils étaient alors classés dans la Gerarchia ecclesiastica, suivant la date de la prestation de leur serment.
Depuis la (li’siruction du pouvoir temporel dos papes, les fonctions civiles des prélats de la Signature ont némais les votants et les référendaires forment un collège prélatice toujours très estimé et très ira privilèges honorifiques sont rosi . el leur -i identique à celui des audi teurs de Rote. Dans les chapelles pontificales ils sont toujours fi - du souverain pontife. Lo titre di
de Signatui i est i dé nten tnt, mi
évéques et archevêques, soil titulaires, soil résidentiels, car il n’es) incompatible avec aucune autre dignité, i. celle du cardinalat, Il < présentement six préaïs votants tïr Signature, el de quarante à cinquante prélats référendaires Voit M Battandier, Innuairt pontifical catholique, 1907, p, Ml sq,
5 Collège des prélats abré iateurs du ijeur,
1 -i l.i réunion des prélats chargés de la rédaction
ription des bulles pontificales, I. nunom
leur vient di g abri viations dont ils ni dans les
is qu ils font dis suppliques adressées au pape,
on dan les minuit - des bulli
autres letl i i les a appeb s du |
