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PAPAUTÉ
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et ayant bientôt à paraître devant Dieu, il contiamnait le livre de Qiicsnel et les loi propositions o de la manière que le Pape les condamne », avertissait tous ses diocésains « qu’il n’est pas permis d’avoir des sentiments contraires à ce qui a été déQni par la Constitution Viiigenitiis », révoquait « de ca’ur et d’esprit » tout ce qui avait été public en son nom de contraire à sa présente acceptation, défendait d’en faire aucun usage, etc. Jager, p. 54 sq., 89 sq., 187 sq.
Cet acte enfin si clair, de celui qu’ils regardaient comme leur patriarche et leur iirincipal appui, fut un coup terrible pour les quesnellistes. Noailles étant mort en 1729, le chapitre de l'église métropolitaine adhéra solennellement à l’acceptation. La Sorbonne, débarrassée de quelques meneurs, revint de son aberration de douze ans, et chargea huit députés, à la tête desquels se trouvaient Tournely, de faire un rapport. Us déclarèrent qu’après mûr examen ils étaient convaincus que la Faculté avait librement accepté la constitution l’nigenitus en 171 4 ; que tout ce qui s'était fait depuis pour anéantir cette acceptation était contraire à l’ancienne doctrine de la Faculté, détruisait l’autorité et l’infaillibilité de l’Eglise dispersée, etc. Ils conclurent qu’il fallait ratifier les décrets de 1714, recevoir avec respect la Constitution comme un jugement dogmatique de lEglise universelle, révoquer l’appel et rejeter les docteurs insoumis. La Sorbonne, à une très grande majorité, adopta le rapport et ses conclusions, par décret du 1 5 décembre 1739 (d’Argentbk, Colleciio judiciorum, t. III, part, i, p. 184). Les docteurs opposants, présents ou absents, adhérèrent à ce décret, surtout dans les assemblées suivantes ; à celle du ! « mars, les docteurs intérieurement et extérieurement soumis, votants ou adhérents, montaient déjà à 163 (fhid., p. 173-194), et beaucoup d’autres adhésions vinrent des docteurs qui se trouvaient en province. Une députation de la Sorbonne alla à Fontainebleau, le 10 mai 1730, présenter son décret au roi, et le complimenter de la paix rendue à l’Eglise ; reçue ensuite par le chancelier d'.Vguessean, favorable au jansénisme, elle ne craignait pas de lui dire : « Quelle monstrueuse doctrine. Monseigneur, n’a-t-on pas avancée depuis quelques années, sous le spécieux prétexte d’attachement aux maximes du royaume ! On a soutenu des erreurs capitales, proscrites par l’une et l’autre puissance. " Fkrbt, La faculté de ihéol. de Paris, t. VI, p. 10 i.
Un acte important de Louis XV, et qui explique ces compliments de la Sorbonne au roi, c’est sa Déclaration du ?4 mars 1730- Il y exige avec une nouvelle précision la signature du formulaire d’Alexandre VII, soit pour être promu aux ordres sacrés, soit pour être pourvu d’un bénéfice quelconque (sous peine de nullité) : il faut signer « sans aucune distinction, interprétation ou restriction » qui soit contraire aux constitutions des Papes. Il veut que la constitution Unigenitus, « étant une loi de l’Eglise par l’acceptation qui en a été faite, soit aussi regardée comme une loi de son royaume ; que tous ses sujets aient pour ladite bulle le respect et la soumission qui sont dus à l’Eglise universelle en matière de doctrine ». — Mais le parlement refuse en grand tumulte d’enregistrer la déclaration royale, même quand le jeune roi vient presser l’exécution avec le grand appareil du « lit de justice » ; cet enregistrement forcé est suivi de scandaleuses protestations de magistrats. Devant cet orage, le gouvernement de Louis XV et de son ministre Fleury donne déjà quelques signes d’une faiblesse que le parlement saura exploiter. Picot, Mémoires, t. II, pp. 275-285 ; BocRLON, Les assemldées du clergé et le jansénisme, 190g, pp. 215-2ai. Le texte de
la déclaration royale est dans Lafitrau, en pièce justificative.
B. Usurpation des droits épiscopaux et royaux par le parlement de Paris, devenu chef du jansénisme et de l’ultra-gallicanisme (à partir de 1730). Ce qui devient ea France la doctrine de l’infaillibilité. — Nous aurons à voir, comme principales étapes à signaler :
i" La première lutte du parlement avec le roi et les évcques ; 2" les longues intrigues parlementaires pour imposer de nouveau l’enseignement des articles de 1682 ; 3" le travail de la magistrature pour amener les jésuites à cette doctrine, puis pour les faire supprimer en France en 1764 ; 4° l'"* lutte de la célèbre assemblée du clergé, en 1766, contre le parlement et le roi sur les droits et l’infaillibilité de l’Eglise.
l’La première lutte du parlement avec le roi et les évéques. — La bulle Vnigenitns avait pour elle, non seulement l’unanimité morale de l'épiscypat français, mais encore le roi, qui l’avait déclarée lui de l’Etat. En vertu même des principes de leur gallicanisme politique ou « régalisme », lesparlemeulaires auraient dû se soumettre. N'était-ce pas scms couleur de soutenir les droits de la couronne, qu’ils avaient jusque-là attaqué l’Eglise ? La question semblait donc Unie. Appuyés par la déclaration royale, les évéques ordonnent à leur clergé de signer purement et simplement le formulaire fixé par les bulles pontificales. Quelques curés, appartenant à divers diocèses, refusent d’obéir ; leurs évéques retirent aux délinquants les pouvoirs d’administrer les sacrements et de dire la messe. Le parlement, de plus en plus entêté dans son jansénisme, soutient ces curés en révolte et rend plusieurs arrêts contre leurs évéques, permettant aux curés de se comporter comme si l’interdit était nul. A l’assemblée du clergé de France alors réunie(aoùt 1730), le rapporteur se plaint des messes sacrilèges, des absolutions invalides, et de cette invasion de l’autorité épiscopale par le parlement, qui se mêle aussi déjuger la doctrine religieuse et de condamner des thèses théologiques. L’assemblée du clergé demande au roi que tous ces arrêts du parlement soient cassés ; et de fait, en présence du roi, des arrêts du conseil d’Etat cassent ceux du parlement et font expresses défenses de s’en servir, évoquant au roi et à son conseil l’appel comme d’abus interjeté en faveur de ces prêtres contre leurs évéques. BovRLON, op. cit., pp. 321-228.
C’est alors que 4 » avocats publièrent leur fameux Mémoire, où non seulement le pouvoir des évéques était subordonné au bas clergé et aux laïques, mais encore le pouvoir du roi était attaqué par des principes que personne encore n’avait osé publier. c< Ils y enseignaient, dit Lafitkau, que les parlements ont reçu de tout le corps de la nation l’autorité qu ils exercent dans l’administration de la jxisticc ; qu’ils sont les assesseurs du trùne et que personne n’est au-dessus de leurs arrêts… Ils égalaient en quelque sorte la puiss.nnce des parlements à celle du monarque. Il les associaient positivement à l’empire. Ils semblaient les regarder comme des espèces d’Etats généraux toujours subsistants dans le royaume ; et quoique les parlements n’aient jamais assisté en corps dans ces augustes assemblées composées de tous les états…, et ne puissent tout au plus s’y trouver que dans la personne de quelques-uns de leurs députés, quoique leursdéputésne puissent même y avoir place que dans le tiers état, qui est celui du peuple, nos jurisconsultes ne laissaient pas de déférer aux parlements les mêmes
