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TRAITÉ DE VIENNE

Du 9 juin 1815.




Au nom de la Très-Sainte et Inviolable Trinité

Les Puissances qui ont signé le traité conclu à Paris le 30 mai 1814, s’étant réunies à Vienne, en conformité avec l’article 32 de cet acte, avec les Princes et États leurs alliés, pour compléter les dispositions dudit traité, et pour y ajouter les arrangements rendus nécessaires par l’état dans lequel l’Europe était restée à la suite de la dernière guerre, désirant maintenant de comprendre dans une transaction commune les différents résultats de leurs négociations, afin de les revêtir de leurs ratifications réciproques, ont autorisé leurs plénipotentiaires à réunir dans un instrument général les dispositions d’un intérêt majeur et permanent, et à joindre à cet acte, comme parties intégrantes des arrangements du Congrès, les traités, conventions, déclarations, règlemens et autres actes