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SOCIÉTÉ DE 1789

« Article IX.

« Sections et Directoires.

« Chacun des membres de la Société sera tenu de s’inscrire dans l’une de ces trois sections ; chacune d’elles, ainsi formée, nommera à la pluralité et au scrutin douze membres pour composer son directoire.

« L’élection des membres du directoire se fera tous les six mois, mais les mêmes personnes pourront être continuées.

« Celui de ces membres qui aura réuni le plus de voix sera président de la section ainsi que du directoire ; il sera remplacé, en son absence, par celui qui, après lui, aura eu un plus grand nombre de voix.

« Ces présidens convoqueront les sections. Ils seront dépositaires des papiers appartenans à la section ; ils devront demander aux commissaires de la Société les fournitures et autres choses qui seront nécessaires, et seuls ils pourront donner des ordres aux commis.

« Les membres des sections pourront assister aux séances des directoires, avec voix consultative.

« Le plan pour l’exécution des travaux confiés à chaque section devra être agréé par l’assemblée générale de la Société.

« Article X.

« Assemblée générale et Président.

« À l’assemblée générale appartient le droit de statuer sur les intérêts de la Société, et de régler ses travaux. Les comités et les sections n’agissent qu’autorisés par elle.

« L’assemblée générale se tiendra tous les dimanches, à six heures du soir. Elle ne sera réputée telle, que lorsqu’elle sera composée de plus de quarante membres. Elle entendra les rapports des commissaires de la Société et des divers secrétaires, ainsi que les propositions des membres de la Société, sur lesquelles elle délibérera si elle le juge convenable.

« Elle nommera, tous les quinze jours, un président et trois secrétaires ; ceux-ci rédigeront les délibérations et les signeront après le président.

« Le président ouvrira les séances, et, dans les discussions qui pourront s’établir, il posera les questions, donnera la parole, prendra les voix, et généralement observera et fera observer les règles ordinairement suivies dans les assemblées délibérantes.

« Mais dans les questions générales de tout genre, sur lesquelles