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280. 4 — Jacobins Sur l’affaire d’Avignon et les menaces de contre-révolution 
 310
281. 9 — Sur le droit de pétition 
 312
282. 9 — Jacobins Sur la liberté de la presse 
 319
283. 10 — Sur le droit de pétition (suite) 
 334
284. 10 — Sur la pétition des religieuses de Sainte-Claire d’Auxonne 
 345
285. 12 — Sur la condition des hommes libres de couleur 
 346
286. 13 — d° (suite) 
 361
287. 13 — Jacobins d° 
 366
288. 15 — d° (suite) 
 368
289. 16 — Sur l’éligibilité des députés de l’assemblée nationale à la première législature 
 377
1re  intervention :
2e intervention :
290. 18 — Sur la rééligibilité des députés de l’assemblée nationale à la première législature (suite) 
 403
1re  intervention :
2e intervention :
291. 19 — Sur l’éligibilité des ministres à la législature 
 423
292. 27 — Sur le lieu de réunion des assemblées primaires 
 424
293. 27 — Jacobins Sur le renouvellement des comités de correspondance et de présentation de la Société 
 426
294. 28 — Sur le marc d’argent 
 427
295. 30 — Sur la nomination d’un commissaire du roi près du Tribunal criminel de Paris 
 431
296. 30 — (suite) Sur l’abolition de la peine de mort 
 432
297. 31 — Sur une lettre de l’abbé Raynal 
 446
298. 1er  juin Sur une demande de poursuites judiciaires contre un journaliste 
 458
299. 8 — Jacobins Sur le licenciement des officiers de l’armée 
 461
300. 9 — Sur l’incompatibilité entre les fonctions législatives et administratives ou judiciaires 
 465
301. 10 — Sur Le licenciement des officiers de l’armée 
 468
302. 10 — Jacobins Sur un projet d’adresse aux assemblées primaires 
 498
303. 11 — Sur le licenciement des officiers de l’armée (suite) 
 499
304. 18 — (soir) Sur les troubles de Brie-Comte-Robert 
 500
305. 19 — Jacobins Sur l’adresse aux assemblées primaires (suite) 
 509
306. 20 — Jacobins de Versailles Sur l’anniversaire du Serment du Jeu de Paume 
 513