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236. 11 mars Jacobins (suite) Sur une adresse aux Sociétés affiliées, rédigées par Barnave
122
237. 13 — Sur le jugement des contestations en matière électorale (suite)
123
238. 13 — Jacobins Sur une demande de secours adressée par Latude à l’Assemblée nationale
128
239. 17 — (soir) Sur l’affaire du curé d’Issy-l’Evêque
129
240. 19 — (soir) Sur les troubles de Douai
135
241. 20 — Jacobins Sur l’affaire Muscard
148
242. 21 — Sur les troubles de Douai (suite)
150
243. 23 — Sur le caractère électif ou héréditaire de la régence
151
244. 25 — Jacobins Sur le renvoi des pétitions au comité des recherches de l’Assemblée nationale
152
245. 28 — — Sur les distinctions entre les citoyens
153
246. 30 — Sur la nomination des commissaires du roi près les tribunaux criminels
153
247. 30 — Jacobins Sur la rédaction du procès-verbal et sur une opinion de Danton
155
248. 31 — (soir) Sur une députation de l’assemblée coloniale de Saint-Marc
156
1re intervention : Sur la qualification
de l’assemblée coloniale de Saint-Marc ;
2e intervention : Sur la remise de la
suite du discours de Linguet.
249. Avril Discours imprimé sut la nécessité de révoquer les décrets qui attachent l’exercice des droits du citoyen à la contribution du marc d’argent, ou d’un nombre déterminé de journées d’ouvrier
158
249 bis. — Principes de l’organisation des jurés (rappel du discours imprimé)
174
250. 1er — Sur les successions comprenant des biens ci-devant nobles
174
251. 2 — (soir) Sur les troubles de Toulouse
175
252. 2 — — (suite) Sur les troubles de Nimes et d’Uzès
176
253. 3 — Sur les honneurs funèbres décernés aux grands hommes
178
254. 5 — Sur les inégalités dans les successions
181
255. 5 — (soir) Sur la députation de l’assemblée coloniale de Saint-Marc (suite)
194
256. 6 — Sur le projet d’organisation du ministère
195
1re intervention : Sur la nécessité d’une discussion d’ensemble ;
2e intervention : Sur la responsabilité
des ministres.
257. 7 — Sur la nomination des membres de
l’Assemblée au ministère
201
258. 8 — Sur la durée de la prescription en matière de responsabilité ministérielle
205
259 9 — Sur la délimitation des fonctions ministérielles
207
