Cette page n’a pas encore été corrigée
175 bis. 7 septembre (soir) Sur l’organisation des Archives nationales
537
176. 14 — Sur la discipline militaire
538
177. 14 — (soir) Sur le costume des ecclésiastiques
539
178. 15 — Sur une mutinerie des marins de l’escadre de Brest
540
179. 16 — (soir) Sur le traitement des moines mendiants
541
180. 17 — Jacobins Sur la maladie de Loustalot
543
181. 21 — 1re intervention : Sur une pétition des frères lais de Saint-François
544
2e intervention : Sur le traitement des religieuses
544
182. 23 — (soir) Sur les troubles de Soissons
545
183. 3 octobre Jacobins Sur une proposition d’indemnité aux électeurs et aux administrateurs
547
184. 4 — (soir) Sur les domaines nationaux réservés au roi
548
185. 5 — (soir) Sur la conduite de la Chambre des vacations du Parlement de Toulouse
548
186. 23 — Sur les droits politiques des indigents
552
187. 25 — 1re intervention : Sur la haute cour nationale
555
2e intervention : Sur la suppression du tribunal du Châtelet
567
187 bis. 30 octobre Sur la suppression des droits de traite
694
188. 9 novembre Sur le tribunal de cassation
571
189. 16 — Sur la liberté de la culture du tabac
582
190. 18 — Sur le renouvellement du tribunal de Cassation
583
191. 18 — (soir) Sur la pétition des Avignonnais pour leur réunion à la France
591
192. 19 — Jacobins Sur l’affaire d’Avignon
608
192 bis. 20 novembre Sur les conditions requises pour être élu membre du tribunal de Cassation
694
193. 24 — Sur le remboursement des brevets de retenue
609
194. 5 décembre Sur l’admission de tous les citoyens dans la garde nationale
610
195. 5 — Jacobins. d°
612
Discours imprimé sur l’organisation des gardes nationales
616
196. 11 — Sur l’affaire du régiment de Royal-Champagne en garnison à Hesdin
655
197. 14 — Sur la suppression des officiers ministériels et des avocats
659
198. 26 — Sur l’attribution des fonctions de police aux officiers de gendarmerie
674
199. 27 — d° (suite)
677
200. 28 — d° (suite)
681
201. 30 — d° (suite)
687
ADDITIONS
691
ERRATA
696
Maurice Lavergne, Imprimeur, 289, Rue Saint-Jacques. — Paris (5e)
