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121. 25 mai Sur l’organisation du tribunal de Cassation
374
122. 31 — Sur le plan de constitution du clergé
385
123. 9 Juin Sur les tribunes de l’Assemblée à l’occasion de la Fédération
396
124. 9 — Sur le plan de constitution du clergé (suite). Election des évêques
397
125. 10 — Sur le rétablissement de la discipline dans l’armée
404
126. 16 — Sur le plan de constitution du clergé (suite) :
— 1re intervention : Sur les fonctions des ministres de la religion
406
— 2e intervention : Sur le traitement des évêques
407
— 3e intervention : Sur le traitement des vicaires épiscopaux
414
127. 17 — Sur la perception des dîmes en nature ou en argent
415
127 bis. 20 juin Sur le règlement intérieur de l’Assemblée
692
128. 20 — Société du Jeu de Paume. Commémoration du serment
415
129. 22 — Sur les appointements des députés absents
416
130. 22 — Sur le traitement des évêques en fonction
417
131. 23 — d° (suite)
427
132. 25 — Sur l’inviolabilité des députés
429
133. 26 — Sur l’admission de la députation d’Avignon
436
134. 28 — Sur les secours à accorder aux ecclésiastiques âgés
437
135. 30 — Sur l’élection du commandant en chef de la garde nationale de Versailles
440
136. 30 — Sur les troubles de Tabago
443
137. 1er juillet Sur le procès-verbal de la séance du 30 juin, rédigé par Robespierre
450
138. 1er — (soir) Sur l’admission à la barre d’une députation des sections de Paris
451
139. 1er — (soir) Sur l’admission à la barre de deux Fribourgeois libérés des galères
452
140. 2 — Sur le procès-verbal de la séance du 30 juin, rédigé par Robespierre
453
141. 2 — Jacobins Sur la réception de deux Fribourgeois libérés des galères
453
142. 3 — Sur le nombre et le traitement des administrateurs de la Loterie royale
455
143. 3 — (soir) Sur l’admission du comte d’Albert de Rioms à la Fédération
457
144. 4 — Sur une adresse des députés du commerce de France
462
145. 6 — Sur le siège de l’évêché du département du Pas-de-Calais
468
