Modèle:DP-EU-Auteur

Certaines œuvres de cet auteur peuvent être dans le domaine public aux États-Unis, mais encore soumises aux droits d’auteur dans certains pays, notamment en Europe. Les téléchargements sont faits sous votre responsabilité.

Documentation

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Les auteurs morts après 1952 ayant des textes publiés avant 1928 doivent être marqués avec ce modèle. Dans de nombreux pays, dont la France et la plupart des pays d’Europe, seule la date de décès est prise en compte pour connaître le statut juridique des textes. Au contraire, aux États-Unis, tous les documents publiés en 1927 et avant sont dans le domaine public, quelque soit la date de décès de l’auteur. En Europe, les textes n’accèdent au domaine public que 70 ans après la mort de l’auteur.

Exemple : Auteur : Colette.