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Livre:Timothée Dehay - Les colonies et la métropole - le sucre exotique et le sucre indigène.djvu

TitreLes colonies et la métropole
Sous-titreLe sucre exotique et le sucre indigène
AuteurTimothée Dehay Voir l'entité sur Wikidata
Maison d’éditionHortet et Ozanne
Lieu d’éditionParis
Année d’édition1839
BibliothèqueInternet Archive
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TABLE DES MATIÈRES.

Avant-propos 
EXPOSÉ.
Chapitre premier. Division du travail.
Graves intérêts qui se rattachent à la lutte entre le sucre exotique et le sucre indigène. — Pourquoi cette lutte est incessante. — Toutes les parties ont été mal défendues et pourquoi. — Intérêts directs et intérêts indirects. — Fausse tactique. — Cercle vicieux. — Quelle marche est à suivre pour arriver à une solution. — Division du travail. — Réflexions 
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PREMIÈRE PARTIE.
le sucre exotique et le sucre indigène.
Chap. II. Commencement de la lutte.
Invention du sucre de Betterave. — Accueil de Napoléon et dédain des producteurs colons. — Le sucre colonial et le sucre étranger. — Progression de la consommation en France. — Législation fiscale des sucres. — Première influence du sucre de betterave. — Ses progrès. — Inquiétudes des colonies. — Commencement de la lutte. — Tentatives de conciliation. — Prétentions du Trésor. — La lutte recommence. — Témoins et auxiliaires de la lutte. — Réflexions 
 15
Chapitre III. Loi du 18 juillet 1837.
Avis des conseils-généraux. — Effet produit par l’annonce du projet de loi. — Présentation à la Chambre. — Composition de la commission. — Observations statistiques à ce sujet. — Le ministre Lacave-Laplagne remplace le ministre Duchâtel. — Incertitude sur le retrait du projet de loi. — Rapport de la commission. — Ouverture de la discussion. — Le dégrèvement principe de la loi. — La discussion commence dans ce sens. — Revirement subit du ministre. — Demande du principe de l’impôt. — Amendement Gouin. — Embarras des orateurs. — Étonnement de la Commission et déclaration de son rapporteur. — L’amendement envoyé à l’examen de la commission. — Nouvelle déclaration du rapporteur. — La commission et le ministre se renvoient la responsabilité de la loi. — Adoption du principe de l’impôt et à quelle majorité. — Adoption du chiffre de l’impôt et à quelle majorité. — Adoption du mode de perception. — Adoption de l’époque de la perception. — Adoption de la loi. — Réflexions 
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Chapitre IV. De l’Exercice.
Trois modes de perception en présence. — Opinion motivée de la Commission. — Ses conclusions pour l’adoption de la surveillance à la sortie. — Adoption de l’exercice. — Son règlement confié à l’administration. — Vive opposition d’une partie de la Chambre. — Déclaration du ministre. — Blanc seing pénal donné aux ministres. — L’exercice est onéreux au Trésor. — Il permet la violation du domicile. — Il est contraire à la moralisation des campagnes. — Il compromet les intérêts de la petite culture. — Il paralyse les intentions généreuses en faveur de l’indigence. — Consigne sévère donnée aux employés actuels. — Incertitude des moyens de vérification. — Réflexions 
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Chapitre V. Nouvelles exigences des Colonies.
Situation approfondie des deux industries. — Récapitulation des questions générales sur l’exotique. — Récapitulation des questions générales sur l’indigène. — Sur le prix de revient colonial. — Sur le prix de revient métropolitain. — Comment ces prix de revient ont été appréciés. — Position relative des deux fabrications. — On a opéré avec la même mesure sur des unités dissemblables. — Culture de la betterave et culture de la canne. — La houille et la racine de canne. — Les ouvriers et les esclaves. — Les salaires et le manioc. — Les impôts métropolitains et la capitation coloniale. — Un surcroît de charge et une restitution. — Un climat variable et une température ardente. — Rendemens et qualités des sucres. — Un dernier contraste. — Quelles devaient être les conséquences de la loi. — Nouvelles prétentions des producteurs colons. — Demande d’un dégrèvement sur les sucres coloniaux. — Sollicitation d’une ordonnance en violation de la Loi. — Hésitation du gouvernement. — Réflexions 
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Chapitre VI. Le Conseil supérieur et le Gouvernement.
Le ministre recule devant l’ordonnance. — La réponse du conseil supérieur et les anciens oracles. — Annonce d’un projet de dégrèvement. — Protestation du sucre indigène. — Mépris des droits acquis. — Effets rétroactifs. — Contrat déchiré. — Quels ont été les effets du vote de la loi. — Engagemens pris par les fabricans. — Quelles raisons pour motiver un nouveau projet de loi. — Les réclamations passées, les clameurs présentes et les obsessions futures. — Étrange déclaration d’un ministre. — Un dilemme. — Un mot sur la composition du conseil supérieur du commerce. — Comment le ministère a suivi les avis de ce conseil. — Comment et à quelles conditions le ministère a-t-il obtenu l’impôt. — Quelle devait être la conduite du nouveau ministère. — Réflexions 
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Chapitre VII. Les Chambres et le nouveau projet de loi.
Les producteurs colons veulent tout remettre en question. — Les fabricans indigènes protestent. — Les premiers persistent. — Les derniers sont forcés d’accepter la position. — Le sucre colonial demande un dégrèvement. — Le sucre indigène demande l’abrogation de l’impôt. — Quatre questions à examiner par la Chambre. — Première question. — Ni dégrèvement ni impôt. — Examen de cette question. — Nos conclusions négatives et pourquoi. — Position désastreuse de la fabrication indigène. — Deuxième question. — Le dégrèvement joint à l’impôt. — Examen de cette question. — Du vote de l’impôt est résulté le refus du dégrèvement. — Démonstration de cette assertion. — Circonstances de toute la discussion. — Déclaration de l’auteur de l’amendement. — Déclaration du rapporteur de la commission. — Déclaration du ministre des finances. — Vote du chiure de l’impôt. — Rejet des amendemens coloniaux. — Vote de la loi. — Troisième question. — Le dégrèvement substitué à l’impôt. — Examen de cette question. — Circonstances de la discussion. — Que devait-il arriver ? — Qu’arrive-t-il aujourd’hui ? — La loi d’impôt ne satisfait personne. — Le dégrèvement est demandé par les colons, les indigènes et le Gouvernement. — Quel doit être le chiffre de ce dégrèvement substitué à l’impôt. — Projets secrets pour l’avenir. — On n’ose pas demander une augmentation d’impôt, mais on veut arriver au même but par une autre route. — Quatrième question. — Maintien du seul principe de l’impôt. — Examen de cette question. — Réflexions 
 75
Chapitre VIII. Mesures favorables aux deux industries.
Énumération de ces mesures . — Déplacement de l’impôt de la fabrication à la consommation. — En quoi consiste cette mesure. — Ses avantages. — Utilité de la faire examiner par l’administration. — Abaissement du rendement à la réexportation. — Ce qu’on entend par rendement à la réexportation. — Ce qu’on entend par rendement vrai en matière, — Ce qu’on entend par rendement à la réexportation. — Conduite imprudente des colons. — Loi du 28 avril 1833. — Ordonnance du 18 juillet 1834. — Nouvelle imprudence des colons. — Comment fut faite la nouvelle évaluation. — Cessation presque totale de la réexportation. — Demande générale du principe de l’abaissement. — On ne diffère que sur le chiffre. — Commission scientifique du rendement. — Pourquoi son travail n’aura pas de résultat. — Veut-on ou ne veut-on pas encourager la réexportation ? — Le rendement des pays étrangers. — Libre exportation des sucres coloniaux. — Renvoi de l’examen de cette mesure à la troisième partie. — Une indemnité législative. — Renvoi de l’examen de cette mesure au chapitre des conclusions 
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DEUXIÈME PARTIE.
INTÉRÊTS INDIRECTS.
Chapitre IX. De la valeur des chiffres statistiques.
Ordre dans lequel est présenté l’examen des intérêts qui se rattachent plus ou moins directement aux débats entre le sucre exotique et le sucre indigène. — De l’emploi des chiffres officiels. — Abus que l’on peut faire des calculs statistiques. — Réflexions 
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Chapitre X. Le Trésor public.
Un premier cri de ralliement. — Napoléon et nos Hommes d’Etat. — Les contribuables et le sucre indigène. — Pourquoi avons-nous un ministère des finances ? — Un système usé de finances. — De la conversion des rentes. — Les ministres ne voient rien au-delà de la durée de leur ministère. — Sur la suppression de la loterie. — Sur la suppression des maisons de jeu. — Rapprochement de ces mesures financières avec celle de l’impôt de la betterave. — Du prétendu déficit du Trésor en 1836. — Chiffres faux présentés lors de l’enquête. — Chiffres faux présentés à la commission. — Chiffres faux présentés à la tribune. — Les trois fautes d’inattention. — Différence entre les chiffres du ministre officiel, du rapporteur officiel et du Moniteur officiel. — La prétendue perte de 5 millions changée en un bénéfice de 71 mille francs. — Un étrange raisonnement. — Une habile tactique. — Démenti donné par le ministre à la tribune des Pairs aux paroles prononcées par le ministre à la tribune des Députés. — Prospérité du Trésor en 1837. — Encore des chiffres officieux démentis par des chiffres officiels. — Une arme à deux tranchans. — Une tête à deux faces. — La vigueur et la décrépitude. — Le ministre des finances et le ministre des douanes. — Le sucre indigène est-il une matière imposable ? — Plus l’impôt est faible plus il rapporte. — La fabrication indigène étant manufacturière a droit à la prohibition du similaire. — Encore un singulier argument des défenseurs du fisc. — Nombreux subsides apportés au Trésor par le sucre indigène. — Contributions indirectes. — Salaire des ouvriers. — Actes publics. — Nouvelles terres en culture. — Houillères. — Bestiaux. — Argent de l’agiotage. — L’impôt du riche, l’impôt du paysan et l’impôt de l’ouvrier. — Qu’est-ce qu’un impôt qui se prélève sur le capital ? — Qu’est-ce qu’un capital qui sert à travailler en état de faillite ? — Un tel état peut-il être longtemps lucratif pour le Trésor ? — Les intérêts du pays doivent-ils passer avant les intérêts du fisc ? — Paroles du roi à cet égard. — Réflexions 
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Chapitre XI. La Marine marchande.
Un autre cri de ralliement. — De nouvelles déclamations. — Des navires coloniaux. — Des marins coloniaux. — Des chiffres sans aucun calcul et des calculs avec beaucoup de chiffres. — Un savant galimatias et un naïf raisonnement. — Grandes théories sans résultat et un résultat sans grandes théories. — Réponses à six questions. — De la science en pure perte. — Comment on trompe l’opinion publique. — Un premier mensonge. — Un second mensonge. — Un troisième mensonge. — Silence de deux ministres. — Où s’arrête la tendresse des ports de mer pour les colonies. — Les deux plateaux de la balance. — 600,000 et 33,000,000. — Les matelots des ports et les ouvriers des sucreries. — Un reproche injuste. — Le cabotage de la France et la navigation au long-cours. — Réfutation d’un factum colonial. — Encore des contradictions. — Il n’y a donc que du sucre aux colonies ! — La betterave et les vaisseaux de guerre. — Le sucre indigène et les arsenaux. — L’existence de la marine marchande n’est pas toute dans les colonies. — La possession coloniale peut quelquefois devenir funeste à la marine et pourquoi ? — Rapprochement avec la situation actuelle. — Un faible remède à un grand mal. — Considérations élevées vues de trop bas. — Questions aux ministres. — Questions aux délégués des ports de mer. — Où sont les véritables abus ? — Législation incertaine de la marine. — Intervention nuisible de l’administration. — Les matelots de l’État, les mousses et les novices. — Droits onéreux. — Quarantaine. — Expertises. — Dépenses d’hôpitaux. — Droits d’ancrage. — Droits de quais. — Droits de feux. — Système de construction. — Système de jaugeage. — Profondeur des ports. — Prix de navigation. — Salaire des marins. — Composition des Équipages. — Réforme de ces abus. — Nouveaux débouchés lointains. — Chargemens sur navires nationaux. — Pèche de la morue, pêche de la baleine. — Petite pêche. — La Seine et la Tamise. — L’ancienne France et le Nouveau-Monde. — Réflexions 
 145
Chapitre XII. Le Commerce.
Nouvelle accusation. — Encore une prétendue perte de vingt millions transformée en un bénéfice de sept millions. — Témoignage irrécusable des faits. — La prospérité des exportations de la capitale proclamée par son premier magistrat. — Décomposition de l’exportation métropolitaine. — L’exportation agricole compensée par la consommation intérieure. — L’exportation industrielle compensée par les transactions de la métropole. — Les débiteurs d’outre-mer et les consommateurs métropolitains. — Une pétition. — Les Antilles ne sont pas dans les États-Unis. — Le grand marché et les pantalons de toile. — Encore la marine marchande. — Maximum des échanges coloniaux. — Déplacement momentané dans les relations établies. — Décroissance de notre commerce étranger. — Comparaison avec les autres États. — La France, l’Angleterre et les États-Unis. — Statistique affligeante. — Nouvelles interpellations aux ministres. — Négociations diplomatiques commerciales. — Activité de toutes les puissances. — Inaction du cabinet français. — Nouveaux traités de commerce. — Réflexions 
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Chapitre XIII. L’Agriculture.
La fabrication du sucre est agricole et manufacturière. — Son influence sur la petite culture. — Son influence sur les recettes du Trésor. — Comment elle a été représentée dans le conseil supérieur du commerce. — Protestations incessantes des Chambres en faveur de l’agriculture. — Promesses réitérées des ministres de parer à sa détresse. — Un refuge inattendu. — Un moyen de salut. — Un nouveau mode d’assolement. — La culture et la jachère. — Les plantes épuisantes et les plantes sarclées. — Les céréales et les fourrages. — Les turneps et la betterave. — Pulpes et dessication de la betterave. — Des engrais et des bestiaux. — Terrains propres à sa culture. — La betterave et la culture du blé. — Terres propres à sa culture. — Augmentation de la valeur des terres. — Influence morale dans les campagnes. — Les fermes et les chaumières. — L’oisiveté et l’indigence. — Travaux avant la moisson. — Travaux pendant la partie rigoureuse de l’hiver. — Un rapport significatif et récent à l’Académie des Sciences morales et philosophiques. — Influence générale de l’agriculture. — Deux citations oratoires remarquables. — Deux renégats agricoles. — Abandonnée par le gouvernement l’agriculture s’adresse au pays. — Des prédictions sinistres ne s’accompliront pas. — Ce que produisent les terres en France et ce qu’elles pourraient produire. — Silence absolu sur l’agriculture dans le dernier discours officiel. — Nouveau mépris du Gouvernement pour les réclamations de la Chambre. — Réflexions 
 195
Chapitre XIV. La Politique.
Récapitulation des intérêts déjà traités. — Nouveaux intérêts politiques. — Considérations extérieures. — La fabrication du sucre est à jamais implantée en Europe. — Quels sont les pays d’Europe où elle n’est pas encore encouragée. — Le sucre de betterave dans le Nouveau-Monde. — L’Amérique du Nord et l’Amérique du Sud. — Chaires pratiques pour son enseignement à l’étranger. — L’Angleterre seule fait exception. — Sa philantropie et ses calculs politiques. — Sa prévoyance en défaut. — La betterave est un grand sujet d’inquiétude pour le gouvernement britannique. — Mépris simulé de ses économistes. — Sans la persévérance des fabricans français cette conception du génie serait encore une chimère. — Aveuglement de nos ministres. — La paix et le maximum possible colonial. — La guerre et la privation de la denrée. — L’abolition de l’esclavage et le monopole anglais. — Le sucre de canne anglo-indien et le sucre de betterave hollandais-prussien. — Considérations intérieures. — Augmentation de la valeur territoriale. — Perfectionnement de l’agriculture. — Amélioration des bestiaux. — Exploitation des houilles de France. — Progrès des sciences. — Hygiène publique. — Salubrité des ateliers. — Moralisation de l’ouvrier. — Civilisation du paysan. — Statistique législative de la répression du paupérisme. — Inefficacité des rigueurs salutaires. — Progrès d’améliorations dans les villes. — Extinction de la mendicité dans les campagnes. — Réflexions 
 215
TROISIÈME PARTIE.
LES COLONIES ET LA MÉTROPOLE.
Chapitre XV. On n’a jamais abordé la véritable question.
Projets de conciliation. — Projets hostiles. — Un terrain plus large. — Au lieu de vouloir détruire nous voulons édifier. — Cri des colonies. — Devise de la fabrication indigène. — D’où vient la prolongation de la crise ? — On est toujours resté à côté de la question. — On a effleuré quand il fallait approfondir. — On a fait une mauvaise loi parce qu’on n’a pas eu le courage d’en faire une bonne. — La véritable question. — La fabrication indigène peut-elle vivre avec la fabrication exotique ? — Que l’on se prononce franchement entre les deux industries. — Mais il faut s’entendre, et pourquoi ? — La fabrication du sucre de canne ce n’est pas là toutes les colonies. — Le choix fait entre les deux fabrications comment indemniser la partie sacrifiée ? — On peut encore arriver à la prospérité du sucre indigène et à la prospérité des colonies, et comment ? — Réflexions 
 233
Chapitre XVI. Les colonies peuvent-elles être assimilées à des départemens français.
Qu’on ne se méprenne pas sur nos intentions. — Sous le rapport politique, Oui, les colonies sont françaises et pourquoi ? — Réponse aux deux objections qui ont motivé ce chapitre. — Sous le rapport commercial, Non, les productions coloniales ne peuvent pas prétendre à la même protection du gouvernement que les produits similaires métropolitains, et pourquoi ? — Cette assertion prouvée par la législation coloniale. — Preuve par la législation fiscale. — Preuve par la législation industrielle. — Preuve par la législation commerciale. — Preuve par la législation financière. — Preuve par la législation politique. — Motif de ces législations exceptionnelles. — Le colon de Paris et le métropolitain des Antilles. — Une considération morale. — Les noirs et les blancs. — La charte et la liberté. — Réflexions 
 241
Chapitre XVII. La ruine du sucre indigène ne sauverait pas les colonies.
Une fausse opinion accréditée. — Encore des cris de détresse. — Accroissement de la population coloniale. — Accroissement de la culture coloniale. — Accroissement de la production coloniale. — Du dernier tremblement de terre aux Antilles. — De la philantropie et des lois utiles. — Un argument retourné. — Des ennemis plus redoutables que le sucre indigène. — Abolition de la traite. — Législation des libres. — Evasions d’esclaves. — Introductions clandestines d’esclaves. — Affranchissemens partiels. — Mortalité des noirs. — Typhus sur les animaux. — Manque de capitaux. — Epuisement des terres. — Concurrences exotiques et indigènes. — Affranchissement général de l’esclavage. — La grande voix du siècle. — Une prophétie. — Quelles seront pour les colonies les conséquences de cet affranchissement. — La canne à sucre, les noirs esclaves et les noirs libérés. — Un raisonnement logique. — Encore de l’abolition de la traite. — Encore de l’affranchissement de l’esclavage. — Réflexions 
 251
Chapitre XVIII. Comment peut-on sauver les colonies.
Liens de commerce qui assujettissent les colonies à la métropole. — Quel serait le résultat de l’altération de ces liens ? — Doit-on rendre aux colonies la liberté de commerce ? — Y aurait-il avantage pour les colonies à obtenir cette liberté ? — Est-il de la justice de la France de ne pas la refuser ? — Y aurait-il avantage pour la France à l’accorder ? — Examen de ces questions. — Prises de la Guadeloupe. — Prises de la Martinique. — Prises de Bourbon. — Prises de la Guiane. — Dépenses occasionnées à la France par les colonies. — Conclusions affirmatives de toutes ces questions. — Objections prévues. — L’émancipation du commerce colonial est un moyen de sauver les colonies. — Est-il temps de la prononcer ? — Moyens provisoires de salut. — Réflexions 
 269
Chapitre XIX. Aux Délégués des colonies.
Conseils aux colons. — Procédés de fabrication. — Procédés de culture. — Les colonies n’ont-elles pas elles-mêmes préparé leur ruine ? — La canne à sucre substituée à toutes les anciennes plantations. — Les grands et les petits habitans. — Les colonies en 1790. — Que les colonies envisagent courageusement l’avenir. — Encore l’émancipation des esclaves. — Traités de 1815 et de 1818. — Avertissemens nombreux donnés par la législation. — Qu’ont fait les colonies pour se préparer à l’émancipation ? — L’affranchissement et les conseils coloniaux. — Effet produit par la proposition de M. Passy. — Avantage de l’émancipation graduelle. — Le cri de la conscience publique. — Sophismes des partisans de l’esclavage. — Réflexions 
 283
QUATRIÈME PARTIE.
AUX CHAMBRES LÉGISLATIVES.
Chapitre XX. Résumé 
 303
Chapitre XXI. Conclusions 
 317
Table des matières et sommaires 
 329


fin.
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