Livre:Constitution civile du clergé du 12 juillet 1790.djvu
Titre | Constitution civile du clergé du 12 juillet 1790 |
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Auteur | Assemblée nationale constituante |
Année d’édition | 1790 |
Bibliothèque | Internet Archive |
Fac-similés | djvu |
Avancement | À corriger |
Pages
TABLE DES MATIÈRES
(ne fait pas partie de l’ouvrage original)
TITRE 1er. — Des offices ecclésiastiques.
Art. 1er, 2.
Art. 3
Art. 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12.
Art. 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20.
Art. 21, 22, 23, 24, 25.
TITRE II. — Nomination aux bénéfices.
Art. 1er, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8.
Art. 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17.
Art. 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25.
Art. 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35.
Art. 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44.
TITRE III. — Des traitements des Ministres de la Religion.
Art. 1er, 2, 3, 4, 5.
Art. 6, 7, 8, 9, 10.
Art. 11, 12.
TITRE IV. — De la loi de la résidence.
Art. 1er, 2, 3, 4.
Art. 5, 6, 7.
Tableau des métropoles et évêchés