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Livre:Actes et discours de M. Ruy Barbosa.djvu

TitreDeuxième conférence de la paix
Sous-titreActes et discours de M. Ruy Barbosa
AuteurRuy Barbosa Voir l'entité sur Wikidata
Maison d’éditionW.P. van Stockum et fils
Lieu d’éditionLa Haye
Année d’édition1907
BibliothèqueInternet Archive(g)
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Pages

Table des matières.
pages.
I. Ordre des travaux 
 1
II. Abolition de la Capture 
 3
III. Cour de prises 
 10
IV. Abolition de la Capture 
 11
V. L’Arbitrage obligatoire et les litiges pendants 
 26
VI. Commissions internationales d’enquête 
 28
VII. Capture et contrebande de guerre 
 30
VIII. Organisation de la Cour d’appel en matière de prises 
 33
IX. Transformation des navires marchands en bâtiments de guerre. La politique dans les débats de la Conférence. Incident avec M. le Président 
 38
X. Inviolabilité de la propriété privée sur mer 
 51
XI. Inviolabilité de la propriété privée sur mer 
 58
XII. Recouvrement des dettes d’État. Doctrine-Drago. Droit de conquête 
 60
XIII. Délai de faveur 
 82
XIV. Abolition de la contrebande de guerre 
 90
XV. Contrebande de guerre. Abolition. Réglementation 
 95
XVI. Le Blocus 
 98
XVII. Séjour de vaisseaux belligérants dans les ports neutres 
 100
XVIII. Le Blocus 
 102
XIX. Arbitrage obligatoire 
 107
XX. Arbitrage obligatoire, mais pas de Cour obligatoire 
 116
XXI. Transformation de bâtiments de commerce en bâtiments de guerre 
 127
XXII. Les cas d’honneur dans l’arbitrage 
 129
XXIII. Réserves du gouvernement brésilien sur les bons offices, la médiation et les questions jugées par ses tribunaux 
 130
XXIV. La Propriété privée sur mer 
 137
XXV. Arbitrage obligatoire 
 140
XXVI. Délai de faveur 
 144
XXVII. Contrebande de guerre 
 145
XXVIII. Arbitrage et justice. Composition de la Cour 
 149
XXIX. Arbitrage obligatoire. Irrétroactivité de la Convention. Révision des sentences arbitrales 
 155
XXX. Contrebande de guerre 
 162
XXXI. Arbitrage obligatoire et compétence des tribunaux nationaux 
 163
XXXII. Composition de la Cour de Prises 
 169
XXXIII. Nouvelle Cour permanente d’arbitrage. Sa composition. Proposition brésilienne 
 178
XXXIV. Composition de la Cour de Prises 
 198
XXXV. Arbitrage obligatoire et décisions de justice nationale 
 205
XXXVI. Arbitrage et compromis 
 206
XXXVII. Organisation de la Cour Permanente d’Arbitrage 
 208
XXXVIII. Pose de mines par les neutres 
 224
XXXIX. Arbitrage et compétence de la justice nationale 
 236
XL. Le Compromis arbitral et le cas du sénat américain 
 238
XLI. Nouvelle Cour arbitrale. Arbitrage et justice 
 245
XLII. Arbitrage obligatoire 
 250
XLIII. Organisation de la Cour permanente. Malentendus contre la proposition brésilienne 
 253
XLIV. Devoirs des neutres sur terre : réserves brésiliennes 
 256
XLV. Cour internationale de Prises : attitude brésilienne 
 260
XLVI. Transformation de bâtiments de commerce en bâtiments de guerre 
 265
XLVII. Composition de la nouvelle Cour d’Arbitrage 
 267
XLVIII. Cour internationale de Prises Convocation de la Troisième Conférence 
 284
XLIX. Livraison de bateaux de guerre après sa déclaration à des belligérants par des neutres 
 289
L. Arbitrage obligatoire 
 302
LI. Arbitrage obligatoire 
 304
LII. Arbitrage obligatoire 
 311
LIII. La Nouvelle Cour permanente d’Arbitrage 
 315
LIV. Cour de Justice arbitrale. Réserves brésiliennes 
 331
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