L’Encyclopédie/1re édition/USUFRUCTUAIRE

Boucher d’Argis

L’Encyclopédie, 1^re éd.

1751 (Tome 17, p. 528).

USUFRUCTUAIRE, adj. (Gram. & Jurisprud.) se dit de ce qui appartient à l’usufruit.

Par exemple, les réparations usufructuaires, sont celles qui sont à la charge de l’usufruitier. Voyez Réparations.

Quelquefois usufructuaire se dit pour usufruitier, comme on lit dans différens actes que Gaston, frere du roi Louis XIII. fut souverain usufructuaire de la principauté de Dombes, jusqu’à l’émancipation de mademoiselle de Montpensier sa fille. Voyez Usufruit, Usufruitier. (A)