L’Encyclopédie/1re édition/RECUSABLE
(Tome 13, p. 872).
RECUSABLE, adj. (Jurisprud.) se dit d’un juge ou autre officier, ou témoin qu’une partie est fondée à ne pas reconnoître. Voyez Récusation. (A)
RECUSABLE, adj. (Jurisprud.) se dit d’un juge ou autre officier, ou témoin qu’une partie est fondée à ne pas reconnoître. Voyez Récusation. (A)