L’Encyclopédie/1re édition/RÉSILIATION

D’Alembert, Diderot

L’Encyclopédie, 1^re éd.

1751 (Tome 14, p. 172).

RÉSILIATION, s. f. (Jurisprud.) est l’action &résoudre un acte, comme un bail, un contrat de vente. Voyez Resolution.