L’Encyclopédie/1re édition/NOVATION
NOVATION, s. f. (Jurisprud.) est le changement d’une obligation en une autre. L’effet de la novation est qu’elle détruit l’ancienne obligation, ensemble tous ses accessoires, tels que les privileges & hypotheques, l’obligation des cautions, &c. de sorte que par le moyen de la novation, c’est une obligation toute nouvelle, qui est constituée au lieu de l’ancienne. Elle s’opere en quatre manieres.
La premiere se fait, lorsque la cause de l’obligation seulement est changée, sans qu’il y ait changement de débiteur ; par exemple, lorsqu’une simple obligation est convertie en un contrat de constitution.
La seconde est lorsque la personne du créancier est changée ; ce qui arrive par le moyen de la délégation.
La troisieme se fait par le changement de débiteur ; ce qui arrive lorsqu’un tiers s’oblige envers le créancier de lui payer ce qui lui étoit dû par l’ancien débiteur.
Le quatrieme se fait par le changement du créancier & du débiteur ; ce qui lui arrive lorsqu’un créancier délegue ce qui lui est dû par son débiteur, qu’il charge de payer au créancier d’une autre personne. Voyez le liv. III. des institutes, tit. 30. §. 30. (A)