L’Encyclopédie/1re édition/EQUIVALENT
EQUIVALENT, adj. (Philos.) se dit de ce qui a la même valeur, la même force & les mêmes effets qu’une autre chose. Voyez Egalité.
Il y a plusieurs sortes d’équivalence : dans les propositions, dans les termes, & dans les choses.
Les propositions équivalentes sont celles qui disent la même chose en différens termes, comme : il est midi juste : le Soleil passe au méridien au-dessus de l’horison.
Les termes équivalens sont ceux qui, quoique différens pour le son, ont cependant une seule & même signification, comme tems & durée, &c.
Les choses équivalentes sont ou morales, ou physiques, ou statiques : morales, comme quand nous disons que commander ou conseiller un meurtre, est un crime équivalent à celui du meurtrier : physiques, comme quand on dit qu’un homme qui a la force de deux hommes, équivaut à deux : statique, comme quand un moindre poids équivaut à un plus grand, en l’éloignant davantage du centre. Chambers.
Equivalent, (Jurispr.) est une imposition qui se paye au roi dans la province de Languedoc, sur certaines marchandises : on la nomme équivalent, parce qu’elle fut établie pour tenir lieu d’une aide que l’on payoit auparavant. Pour bien entendre ce que c’est que cet équivalent, & à quelle occasion il fut établi, il faut observer que Philippe de Valois, dans le tems de ses guerres avec l’Angleterre, ayant établi une aide ou subside sur le pié de 6 deniers pour livre de toutes les marchandises qui seroient vendues dans le royaume, le roi Jean, du consentement des états, porta ce droit jusqu’à 8 den. & Charles V. à 12 den. ce qui fait le vingtieme ; & pour le vin vendu en détail, il en fixa le droit au huitieme, & au quatrieme du prix, selon les différens pays où s’en faisoit la vente.
Charles VI. au commencement de son regne, déchargea ses sujets de cette imposition.
Elle fut rétablie par Charles VII. d’abord par tout le royaume ; mais il la supprima en 1444, pour le Languedoc seulement, au moyen d’une somme de 80000 livres qui lui fut promise & payée pendant trois années. Pour former cette somme il permit de lever un droit d’un denier pour livre sur la chair fraiche & salée, & sur le poisson de mer, avec le sixieme du vin vendu en détail. Ce droit fut nommé équivalent, parce qu’en effet il équivaloit à l’imposition de l’aide.
Les trois années étant expirées, & les besoins de l’état étant toûjours les mêmes, le Languedoc fut obligé de continuer le même payement, & même de l’augmenter ; car sous prétexte que la somme de 80000 liv. ne suffisoit pas pour indemniser le roi de ce qu’il auroit pû tirer de l’aide, la province consentit à l’imposition d’un nouveau droit, montant à 111776 livres, pour remplir ce qui manquoit à la valeur de l’équivalent ; à condition néanmoins que si la recette de l’équivalent montoit à plus de 80000 liv. il seroit fait diminution d’autant sur le nouveau droit, qui fut appellé, du nom de l’imposition commune, aide.
En 1456 Charles VII. diminua l’équivalent, & le réduisit à 70000 l. mais en même tems il augmenta l’aide jusqu’à 120000 liv.
Louis XI. en 1462 ceda le droit d’équivalent à la province, au moyen de 70000 livres de préciput ; mais il ne paroît pas que ce traité ait jamais eu d’exécution, comme il résulte de la déclaration donnée à Lyon par François I. en 1522.
On voit d’ailleurs que Louis XI. par des lettres du 12. Septembre 1467, attribua la connoissance de l’équivalent, en cas de ressort & de souveraineté, à la cour des aides de Montpellier ; & cette attribution fut confirmée par plusieurs autres patentes postérieures, entr’autres par Charles IX. le 20 Juillet 1565 ; desorte que nos rois ont toûjours joüi de l’équivalent jusqu’à l’édit de Beziers, du mois d’Octobre 1632, par lequel Louis XIII. en fit la remise à la province, & de toutes autres impositions. Les états solliciterent néanmoins la révocation de cet édit, parce qu’il donnoit d’ailleurs atteinte à leurs priviléges ; & ils obtinrent en effet un autre édit au mois d’Octobre 1649, qui confirma à la province la remise entiere du droit de l’équivalent, confirmée par celui de 1649, au moyen de quoi ce droit est présentement affermé au profit de la province : le bail monte annuellement à 335000 liv. desorte que la province y trouve un avantage considérable, attendu qu’elle ne paye au roi sur cet article que 69850 liv. l’aide étant demeurée à son point fixe & ordinaire de 120000 liv. Voyez Patente de Languedoc. Voyez le style du parlement de Toulouse, par Cayron, pag. 273. (A)
Equivalent est aussi le nom que l’on donne en certaines provinces à une imposition qui tient lieu de la taille, comme on voit par des lettres du 10 Mai 1643, registrées en la chambre des comptes, portant établissement de ce droit au lieu de la taille dans les îles de Marennes. (A)
Equivalent, en quelques lieux, est ce que le pays paye au roi au lieu du droit de gabelles, & pour avoir la liberté d’acheter & vendre du sel, & être exempt des greniers & magasins à sel. Voyez le gloss. de M. de Lauriere, au mot équivalent. (A)
Equivalent est aussi un droit qui se paye en quelques provinces, comme Auvergne & autres, pour être exempt du tabellionage. Voyez le gloss. de M. de Lauriere, ibid. (A)