L’Encyclopédie/1re édition/EMPHYTÉOTIQUE
(Tome 5, p. 581).
EMPHYTÉOTIQUE, adj. (Jurispr.) se dit de ce qui appartient à l’emphytéose, comme un bail emphytéotique, une redevance emphytéotique. Voyez Emphytéose. (A)
EMPHYTÉOTIQUE, adj. (Jurispr.) se dit de ce qui appartient à l’emphytéose, comme un bail emphytéotique, une redevance emphytéotique. Voyez Emphytéose. (A)