L’Encyclopédie/1re édition/BAS-JUSTICIER

Toussaint

L’Encyclopédie, 1^re éd.

Texte établi par D’Alembert, Diderot, 1751 (Tome 2, p. 113-114).

BAS-JUSTICIER, s. m. (Jurisprudence.) seigneur de fief, qui a droit de basse-justice. Voyez Justice.

Quelques coûtumes lui accordent sur les denrées ou les bestiaux qui séjournent sur sa seigneurie, un droit qu’elles appellent levage, voyez Levage ; les espaves immobiliaires, voyez Espave ; le droit de banalité, & autres, voyez Banalité. (H)