JORF, Débats de l'Assemblée consultative provisoire — 3 novembre 1943

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DÉBATS DE L'ASSEMBLÉE CONSULTATIVE PROVISOIRE
Séance du Mercredi 3 Novembre 1943





SOMMAIRE




Allocution du Président d'âge.
Discours du général de Gaulle, président du Comité français de la Libération nationale.
Excuses et congés.
Tirage au sort des bureaux. Résultat du tirage au sort.
Répartition par voie de tirage au sort, des dossiers de validation.
Règlement de l'ordre du jour.
Fixation de la prochaine séance au mardi 9 novembre.



Présidence de M. Georges BUISSON
Président d'âge

M. le Président et MM. les Secrétaires d'âge prennent place au fauteuil.

Le général de Gaulle et le général Giraud, présidents du Comité français de Libération nationale et MM. les membres du Comité prennent séance.

La séance est ouverte à 15 heures.

M. le Président donne lecture du décret du 30 octobre 1943 portant convocation de l'Assemblée consultative provisoire.


INAUGURATION DE L'ASSEMBLEE
Ouverture de la Session
ALLOCUTION DE M. LE PRESIDENT

M. le Président. — Messieurs les Présidents du Comité français de Libération nationale, Messieurs les Commissaires nationaux, Messieurs et chers Collègues, à l'ouverture de cette séance d'installation de l'Assemblée consultative provisoire, qui marquera une date dans l'histoire de notre France immortelle, qu'il soit permis à votre Doyen d'age de vous apporter son salut affectueux et fraternel.

Un certain nombre de nos collègues, qui n'ont pu encore obtenir les priorités N° 1 et 2 qui leur sont nécessaires, ne peuvent être présents à cette séance. Nous regrettons leur absence et nous demandons à nos amis Anglais et Américains de nous aider à les faire venir au plus tôt pour participer à nos travaux.

Parmi les hommes qui sont sur ces bancs, et dont je sens déjà l'ardeur et la volonté de servir de toutes leurs forces notre Patrie, beaucoup, il y a peu de temps, étaient encore dans la Métropole où, avec tout un peuple héroïque, ils ont mené contre l'ennemi et ses complices un dur combat pour la libération de la France.

Représentants des partis, de ces partis si nécessaires au fonctionnement normal d'une saine démocratie, de ces partis qui, organisés dans la résistance, ont su chasser de leurs rangs les traîtres et les agenouillés :

Délégués des organisations syndicales qui, rapprochés par le malheur ont fraternellement conjugué leurs volontés d'avenir ;

Représentants de ces admirables mouvements de la résistance française immense armée des combattants en civil qui chaque jour bravent la tortue et la mort pour détruire l'organisation de guerre de l'ennemi et hâter la résurrection de la France ;

Tous vous êtes animés par le souffle ardent des héros qui vous ont délégués ici.

Et vous aussi représentants de la résistance de notre Afrique du Nord rendue heureusement à la Mère Patrie représentants de notre Empire et de l'Etranger qui partout où vous pouvez être avez tresailli d'espoir lorsqu'au milieu de la désespérance générale vous avez entendu, en juin 1940, un fier soldat, Charles de Gaulle, sonner le ralliement des Français et sauver l'honneur. (Vifs applaudissements sur tous les bancs.)

C'est l'âme même du peuple français qui se bat, du peuple qui n'a pas désespéré dans les destinées de la France, que tous vous apportez ici.

Messieurs les représentants des groupes parlementaires du Sénat et de la Chambre des Députés, librement élus par ceux de vos collègues qui n'ont point abdiqué devant les factieux et qui se sont refusés à laisser prescrire les droits de la Nation ; et vous aussi Messieurs les Conseillers généraux de l'Afrique du Nord et de l'Empire français, hommes de bonne volonté, qui tous représentez avec les multiples nuances de sa pensée, l'esprit et les espoir de cette belle France réconciliée dans son martyre.

Je suis sûr que vous n'accepterez pas que la France soit frustrée de la grande espérance qui s'est levée en elle au plus profond de son malheur. (Très bien. Très bien.)

Les temps que nous vivons n'ont pas permis que, tout de suite, le peuple français, librement constitué, fixe lui-même, dès maintenant son destin, mais vous aurez à cœur de répondre à son espoir. Cette Assemblée qui le représente avec autant d'exactitude qu'il est possible, sera l'Assemblée provisoire de la vraie France pour laquelle vous préparerez les glorieux lendemains.

En cette journée d'espérance, nous adressons la ferveur de notre piété aux vaillants combattants, conduits par des chefs dignes de notre Patrie qui, sur terre, sur mer et dans le ciel, prouvent leur fidélité à la glorieuse tradition militaire de la France, à tous les martyrs militaires et civils ; à ceux qui ont sacrifié glorieusement leur vie pour que ne meurent ni la France ni la Liberté ; à ceux qui ont souffert : prisonniers de guerre, emprisonnés politiques, exilés, travailleurs arrachés au sol sacré et déportés en Allemagne ; à toutes les victimes de l'opposition.

Nous ne pouvons distraire notre pensée du sort malheureux du peuple de France qui souffre et espère. L'angoisse nous étreint en songeant ce que sera, après d'autres si douloureux, pour lui, l'hiver prochain et ses terribles conséquences.

Les masses françaises n'ont pas capitulé en 1940, elles ont été trahies. (Très bien. Très bien. Vifs applaudissements.)

Dans le malheur les hommes se sont rapprochés et tous, ouvriers, paysans, classes moyennes sont maintenant soudés dans la résistance. Comment ne pas dire l'admirable attitude des femmes de France (Très bien. Très bien.) qui prennent glorieusement leur part de sacrifice. Comment ne pas admirer la foi enthousiaste de cette belle jeunesse française si courageuse dans l'action.

Avec le Comité français de la Libération nationale dont nous saluons respectueusement les Présidents ainsi que les Commissaires nationaux, la France est noblement dans la guerre.

La Comité est assuré de l'appui enthousiaste du peuple français qui a compris clairement le devoir qui s'impose à lui, et cet appui du peuple fait la force du Comité.

Le devoir, il est défini comme la résistance elle-même, que ce soit la résistance contre Berlin ou contre les Quislings de Berlin.

Chaque Français en France ou hors de France, qui ne se met pas au service de notre gouvernement provisoire en temps de guerre, jusqu'à l'extrême limite de ses moyens est un ennemi de son pays. (Applaudissements.)

Cette Assemblée saura répondre au vœu ardent de tous les Français de la Métropole et de l'Empire, en aidant de toutes ses forces l'action du Comité, en lui permettant de mener sans faiblesse, sans hésitation et sans relâche l'effort pour arracher le peuple de France à la servitude et à l'extermination.

L'unité française qui s'est ainsi réalisée derrière lui, permettra de compter comme un immense bienfait, la réorganisation par lui de sa vie nationale au moment où l'ennemi sera contraint d'abandonner le sol de notre patrie.

En accentuant notre appui au Comité, nous ferons naître et se développer l'atmosphère de commune confiance dans une utile collaboration, et nous faciliterons ainsi le développement souhaitable des attributions si modestes de cette Assemblée.

Contre le principe essentiel de la souveraineté nationale, si profondément ancré au cœur des Français, au point que l'esprit républicain qui les anime est devenu un idéal pour tous les peuples qui veulent être libres, une réaction s'est dressée au lendemain de la première guerre mondiale, elle a atteint le maximum de sa puissance dans tous les pays de l'axe, les dirigeants et les satellites. Par le formidable appareil de police qu'ils ont développé, par la délation et par le mouchardage, par la violence et par la terreur, les totalitaires ont pu gouverner contre les nations. Suivant l'expression prophétique de Jaurès : « le pouvoir est tombé aux mains de bandes campées dans la nation. » (Applaudissements.)

La France ne veut pas cela. Chez elle la démocratie n'est pas morte. Elle reste vivante dans l'âme des Français, par la résistance elle manifeste sa force et sa vie.

Sans doute n'a-t-elle encore que l'expression rudimentaire, mais noble et courageuse, des comités de résistance. Mais demain quand des temps plus calmes seront revenus avec la victoire d'une France qui aura reconquis sa liberté et la maîtrise de ses destinées, quand se présentera la formidable tâche de reconstruire la pays libéré, quand il faudra rendre vivante et prospère notre Patrie aujourd'hui meurtrie, ensanglantée et asservie, il faudra le plus vite possible répondre au vœu impérieux de la nation, et reconstruire une démocratie formelle, assurant une consultation régulière de l'opinion et un respect certain de la volonté populaire.

Et voici qu'entreprise par les totalitaires pour établir leur domination universelle sur les ruines de la liberté et de la civilisation, cette guerre va aboutir au triomphe de ces démocraties que l'on croyait anéantir.

C'est une véritable révolution qui s'annonce pour les peuples.

L'esprit de Montoire sera à jamais disparu.

Les vieilles formules d'anti-démocratie, d'anti-communisme, le racisme odieux et sauvage avec lesquelles les ennemis avaient réussi à étouffer chez bien des gens l'esprit national, disparaîtront sans retour, nous l'espérons.

Une tâche immense s'imposera aux hommes ; celle de reconstruire sur les ruines matérielles et morales, une France jeune pleine de vie où régnera la vraie justice, généreuse et inflexible. (Très bien. Très bien.)

Pour cet effort il faudra penser moins aux divisions qui ont entraîné le pays vers le désastre, mais davantage aux moyens par lesquels l'union régénératrice des Français peut-être assurée.

Dès maintenant il faut porter à son maximum l'esprit de guerre. Le développement des forces de notre Empire est, nous le savons, le souci constant du Comité qui sait pouvoir compter sur la valeur et le courage de nos armées.

Il faut assurer et faciliter la résistance de la France.

La France prête attend avec une impatience qui grandit chaque jour, l'arrivée des armées françaises, anglaises et américaines. Ceux de France, qui n'ont jamais douté de sa force et de son ardeur combattive, sont prêts à tous les sacrifices pour le dernier effort de libération. (Applaudissements.)

Il faut avec toutes les forces et tous les moyens de notre Empire, les aider pour qu'ils puissent à cette heure tant attendue, avec le concours des glorieuses nations alliées dont nous saluons les drapeaux, achever la déroute des barbares et libérer le sol de la Patrie.

Nous sommes en guerre politiquement et militairement. La volonté de redressement doit se manifester dans toutes les activités politiques, économiques et administratives du pays. Le pays ne désire pas qu'il soit composé avec les difficultés ; il attend des hommes responsables l'énergie de les vaincre.

La régénération ne sera pas chose facile. Les combattants de la France à l'Etranger devront trouver leur place dans la nouvelle vie nationale ; les hommes qui par centaines de milliers ont été envoyés au travail forcé en Allemagne grâce à la trahison ; le million et demi de prisonniers de guerre, devront à leur retour retrouver en même temps que l'appui fraternel des Français leur part de coopération à l’œuvre de redressement, comme ils devront définir sur quelles bases ils voudront reconstruire leur vie.

La situation de notre monnaie, le problème démographique, celui de la santé publique, compromis par des années de privation et de misère, le ravitaillement, la reconstruction de l'industrie et de l'agriculture sont autant d'angoissants problèmes sur lesquels déjà le Comité s'est penché avec attention. Mais pour réussir avec quelques chances de succès cette formidable tâche, il lui faut compter sur une administration dégagée au maximum du formalisme et de la routine, animée d'un esprit nouveau qui la place à l'unisson de la volonté populaire.

L'expulsion, et parfois plus que l'expulsion, de la vie administrative et politique de tous les hommes qui ont collaboré avec Vichy et, par l'intermédiaire de Vichy, avec l'Allemagne, est, dès maintenant, une condition essentielle de réussite. (Très bien. Très bien.)

Il faut faire pleine confiance au peuple français qui prouve si hautement dans la tourmente son esprit de civisme, assurer le respect intégral de la liberté, de toutes les libertés inscrites dans notre inoubliable déclaration des Droits de l'Homme, qui reste la charte des Français libres. (Très bien. Très bien.)

Le peuple français sait parfaitement ce qu'il veut, il attend de cette guerre de libération que soient détruits à jamais les fascismes fauteurs de guerre et d'oppression. Il souhaite de toute l'ardeur de son âme que se construise une démocratie véritable, une démocratie où dans la liberté les hommes sentent bonne la vie ; où les richesses de la production qui doivent être le résultat de l'effort persévérant de tous, soient équitablement réparties selon les besoins de la communauté ; une France digne, forte et grande, maîtresse de son avenir, et dont le destin ne soit plus comme hier, commandé par les féodalités de l'argent responsables de nos détresses. (Applaudissements sur tous les bancs.)

Il faut faire confiance au peuple de France, nous ne le demandons pas seulement au Gouvernement de la France, nous le demandons instamment à nos amis et alliés, aux magnifiques démocraties anglaise et américaine (Applaudissements) qui, avec les grands chefs qui commandent à leurs destinées, ont généreusement compris que la France ne méritait pas qu'on la rendit responsable de la trahison dont elle souffre ; à l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques qui étonne le monde par les coups si rudes que la vaillance de son peuple porte mortellement à l'ennemi (Applaudissements) ; à tous les Etats coalisés dans la grande croisade de la civilisation ; aux Nations sœurs aujourd'hui subjuguées et martyres, mais qui retrouveront bientôt avec nous, le climat bienfaisant de la liberté.

La France libérée aura besoin de toute l'aide et de toute l'amitié des Nations Unies ; son redressement sera d'autant plus rapide, que lui seront dispensées plus généreusement cette aide et cette amitié et nous remercions nos amis de comprendre que la reconstruction française accomplie avec une aide dont nous leur sommes reconnaissants est une affaire française, une affaire qui concerne les Français qui ont supporté le lourd fardeau de ces années tragiques.

Nous remercions nos amis et alliés de faire confiance à ces masses françaises qui ont fait de leur pays la seconde patrie de chaque homme aux yeux de qui la vie civilisée est une cause pour laquelle il est digne de mourir.

Cette France reprendra bientôt sa place dans le concert des nations. Avec elles, nous l'espérons fermement, elle construira une paix saine, honnête, durable, préservée du retour des présentes horreurs ; avec elles, elle bâtira une Europe nouvelle, un monde nouveau où les peuples collaboreront, loin des haines, à l'harmonie et au bonheur humain.

Nous remercions tout particulièrement les services qui ont travaillé avec diligence à l'organisation matérielle de l'assemblée qui est en tous points réussie.

Mes chers collègues, au cours des débats que vous allez engager, n'oubliez jamais que vous représentez la France, la France toujours généreuse et idéaliste, qui met son espoir en vous, la France immortelle qui ne renonce jamais ni à son intégrité, ni à son indépendance, ni à son prestige.

Par votre consciencieux labeur, par le dignité de vos discussions, de vos attitudes, vous devrez forger avec elle et pour elle un avenir qui soit resplendissant et radieux.

Permettez à l'ancien qui vous parle de le dire. Vous ne ferez jamais trop pour vous montrer digne d'Elle. (Vifs applaudissements sur tous les bancs.)


DISCOURS DU GENERAL DE GAULLE
Président du Comité français de la Libération nationale

M. le Président. — La parole est à M. le Général de Gaulle, président du Comité français de la Libération nationale.

(MM. les délégués se lèvent et applaudissent longuement.)

Le Général de Gaulle. — Messieurs,

En saluant à sa première séance l'Assemblée consultative provisoire, le Comité de la Libération nationale entend d'abord marquer sa profonde satisfaction de voir réaliser, malgré d'extraordinaires obstacles, une réunion qu'il a provoquée et que souhaite la nation luttant pour sa vie et pour sa liberté. Le Comité veut en même temps manifester sa résolution de collaborer de la manière la plus large et, je n'ai pas besoin d'ajouter, la plus confiante, avec une Assemblée qui lui apporte, dans sa grande et lourde tâche, le concours d'une opinion qualifiée, autant que les circonstances le permettent pour exprimer ce que désirent et ressentent les Français. Enfin le Comité tient à témoigner hautement toute la considération qu'il éprouve à l'égard de représentants de l'héroïque résistance française et d'hommes qui, chargés naguère d'un mandat du peuple, savent s'en montrer dignes dans les terribles dangers courus par le France et par la République. (Applaudissements.)

En vérité, il serait vain, dans les conditions sans exemple où se trouve actuellement le pays, de vouloir chercher un précédent historique à la création de l'Assemblée consultative, ou bien des textes législatifs qui puissent lui fournir une base littéralement légale. Les institutions de la France ont été détruites par l'occupation et l'usurpation. Abusant de la détresse du peuple stupéfié par le désastre militaire, et violant même leurs propres engagements, des hommes ont établi appuyés sur l'ennemi avec lequel ils prétendent collaborer sur le sol de la Métropole un régime abominable de pouvoir personnel, de mensonge et d'inquisition. (Applaudissements.) Usant de tous les moyens imaginables de pression sur les corps de l'Etat et les individus, ces gens ont, littéralement, mis au cachot de la nation souveraine. Dès lors, le salut de la patrie devenait la loi suprême. Il nous a fallu créer des pouvoirs provisoires afin de diriger l'effort de guerre de la France et de soutenir ses droits. Ces pouvoirs sont, par avance, soumis au jugement de la nation dès qu'elle pourra l'exprimer et, en attendant, respectent et font respecter, partout où ils s'exercent, les lois qu'elle s'est données quand elle était libre. (Applaudissements.)

Messieurs, tels sont les principes que nous nous sommes fixés dès le 18 juin 1940, auxquels nous sommes restés immuablement fidèles et que nous observerons jusqu'au jour où le peuple français libéré pourra exprimer ses volontés normalement, c'est-à-dire par le suffrage universel. (Applaudissements.) En le faisant, nous n'avons en vue que de sauvegarder au milieu de la plus grave tourmente de notre Histoire, l'unité nationale en lui offrant le centre autour duquel elle se maintient moralement et matériellement.

Mais, s'il est vrai que des élections générales constituent la seule voie par où doive un jour s'exprimer la souveraineté du peuple, il reste que le pays, quoique écrasé et baillonné, manifeste par mille signes évidents quels sont ses sentiments profonds. La résistance, sous ses multiples formes, est devenue la réaction fondamentale de la masse des Français. Sans doute, étant donné les moyens terribles de destruction dont disposent l'ennemi et ses complices, la pénurie d'armement de nos combattants de l'intérieur, la captivité en Allemagne de plus de deux millions d'hommes, la continuelle décimation des chefs, la mort de beaucoup sur les champs de bataille et aux poteaux d'exécution, l'inquisition permanente, la famine généralisée, l'impossibilité des réunions, les extrêmes difficulté de circulation et de correspondance, la nature même de notre pays, si perméable aux mouvements militaires, c'est-à-dire à la répression, la résistance intérieure française ne se présente-t-elle pas comme une armée livrant des combats réguliers sur le sol national.

Cependant, elle est partout, acharnée et efficace. Elle est dans l'organisation réalisée en France même et que synthétise notre Conseil national de la résistance, auquel nous adressons notre salut fraternel. (Vifs applaudissements sur tous les bancs.) Elle est dans les usines et dans les champs, dans les bureaux et dans les écoles, dans les rues et dans les maisons, dans les nerfs et dans les pensées. Elle est dans les héroïques troupes de combat qui saisissent chaque occasion de nuire à l'ennemi et de châtier les traîtres. Elle est dans ces hommes et ces femmes qui, depuis trois ans, trois mois et seize jours viennent, par d'incroyables évasions, rejoindre nos forces en campagne. Si l'on ajoute que l'Empire, à mesure qu'il fut libéré, a apporté à la guerre toutes ses ressources en effectifs, en travail, en matières, que jamais nos drapeaux n'ont déserté les champs de bataille, qu'à l'heure qu'il est 500.000 combattants attendent, avec quelle impatience que leur soit donné la possibilité physique de rencontrer l'ennemi au delà de la mer, nul n'a le droit de nier que la nation ait choisi la lutte, qu'elle offre à son idéal des sacrifices incalculables et qu'elle ait mis toute sa résolution dans la victoire, toute sa foi dans la liberté, tout son espoir dans un avenir de justice et de renouveau. (Applaudissements.) La résistance, telle est aujourd'hui l'expression élémentaire de la volonté nationale.

C'est pourquoi, bien que la démocratie ne puisse être restaurée dans ses droits et dans ses formes que dans une France libérée, le Comité de Libération nationale a voulu, dès que les événements le lui eurent permis, donner aux pouvoirs publics provisoires un caractère aussi démocratique que possible en appelant à l'éclairer et à la soutenir une assemblée consultative où les représentants de la résistance nationale se trouvent côte à côte avec des élus du peuple, tous pourvus d'un mandat qualifié.

Messieurs, pour mesurer à la fois l'étendue de la tâche qui attend l'Assemblée et celle des difficultés qu'elle affronte pour l'accomplir, il n'est que de se représenter ce que seront les étapes qui séparent encore la nation de son but. Ces étapes, nous pouvons dès à présent les définir.

D'abord, nous faisons la guerre ! Voir l'ennemi chassé de chez nous, le frapper jusqu'à ce qu'il ait capitulé à la discrétion des vainqueurs, faire en sorte que la contribution de la France à l'effort commun soit aussi forte que nous le permettent les moyens dont nous disposons, c'est pour nous un impératif catégorique. La France a pu fléchir naguère, tandis que d'autres ont pu tergiverser. Aujourd'hui, pour la France comme pour toutes les nations qui sont liguées contre l'Axe, c'est un devoir sacré de déployer le plus grand et le plus rapide effort possible. Au surplus, notre redressement ne sera réalisable que dans l'atmosphère d'une victoire à laquelle la nation aura participé.

Or, dans cette lutte totale, l'effort de guerre est un tout qui exige la cohésion nationale autant que matérielle. La France qui se bat n'admet qu'une seule politique dont tous les éléments de ses forces doivent être les instruments. Avec nous, Messieurs, vous exprimerez cette politique. Aujourd'hui, nos armées renaissantes, nos armées que naguère une préparation mauvaise et une stratégie défaillante avaient jetées dans le désastre, nos armées que la trahison de Vichy avait tout fait pour dévoyer, mais nos armées qui, malgré tout, n'ont jamais souhaité que la bataille contre l'ennemi, sont purement et simplements les armées de la nation. (Vifs applaudissements sur tous les bancs.) Nos drapeaux, d'abord redressés par les exploits de Keren, de Bir-Hakeim (Applaudissements répétés sur tous les bancs) et du Fezzan, par les prouesses de nos escadrilles de Grande-Bretagne, de Libye, de Russie, par les durs services à la mer de nos bâtiments à Croix de Lorraine (Vifs applaudissements sur tous les bancs), ont vu l'épreuve et la gloire les réunir dans les batailles de Tunisie et lors de la libération de la Corse. (Applaudissements.) Je puis dire que des unités ardentes et pourvues du meilleur matériel s'apprêtent, sur terre, sur mer et dans les airs, à faire sentir une fois de plus à l'ennemi le poids des armes de la France. L'effort de ces bons soldats sera conjugué, au moment voulu, avec celui des combattants qui se préparent en secret sur le sol de la patrie. Dans les uns comme dans les autres, notre peuple a placé son amour et son espérance. (Très bien.) Les uns comme les autres ne sont au service de personne, excepté de la nation. (Applaudissements répétés.) Est-il besoin d'ajouter que le Comité de la Libération, soutenu par l'Assemblée, saura veiller, s'il en était besoin à ce que rien ne vienne désormais séparer du peuple français, aucune fraction de ses soldats.

Tandis que la France s'unit de toute son âme et de toutes les forces qui lui restent à l'action de ces peuples qui luttent pour la liberté, elle garde, malgré ses malheurs, la conscience d'être ce qu'elle est, je veux dire une grande nation. De là chez elle le sentiment profond que la méconnaissance de ses droits et de sa dignité constituerait d'abord une injustice, ensuite et surtout une erreur. Parmi toutes les fautes et toutes les faiblesses qui ont mené le monde à l'épreuve inouïe qu'il traverse, notre pays ne se dissimule pas les siennes. Mais faisant à l'avance le terrible bilan de ce que cette guerre lui aura coûté et mesurant d'autre part à quel point se sont accrues, dans le sang et dans les larmes, sa résolution d'être grand et son ardeur à entreprendre, il sait devoir retrouver les éléments séculaires de sa valeur. En outre, les événements présents l'ont confirmé dans le sentiment qu'il devait reprendre, à l'avantage de tous, son grand rôle international. La France croit que toute affaire européenne et toute grande affaire mondiale qui seraient réglées sans elle ne seraient pas de bonnes affaires. (Applaudissements répétés.) Elle le croit pour des raisons qui sont inscrites sur la carte, dans l'Histoire et dans la conscience universelle. Elle le croit aussi parce que de tels règlements se trouveraient inadéquats au moment dû, tôt ou tard, elle aura retrouvé ces éléments indispensables à l'équilibre général que sont sa puissance et son influence. C'est pourquoi le Comité de la Libération Nationale revendique dès à présent la possibilité de présenter parmi les grandes nations les solutions que la France estime nécessaire de voir apporter aux règlements de cette guerre et à l'organisation du monde qui la suivra. En cette matière, notamment, l'appui et le concours prêtés par l'Assemblée Consultative au Comité de la Libération seront comme la voix du pays perçant son baillon. (Applaudissements.)

Messieurs, s'il serait vain de prévoir le nombre de semaines ou de mois qui séparent encore le pays du jour de sa libération, la tournure de la guerre est telle que l'échéance peut être assez proche. Mais, que la durée de l'épreuve doive être encore longue ou courte, son terme placera le pays devant une situation physique, politique, morale et extérieure d'une extrême complexité. La nécessité de vivre, alors que la fin des combats laissera notre sol blessé par d'innombrables destructions et vidé de toutes réserves d'aliments et de matières premières, l'obligation de rétablir partout, comme nous le faisons ici, dans l'ordre et dans la dignité, l'autorité de la République sur les ruines honteuses du régime de Vichy (Applaudissements), le devoir d'assurer rapidement et rigoureusement la justice de l'Etat qui est la seule valable et admissible, les changements à opérer dans les administrations centrales et locales, le retour de notre jeunesse prisonnière ou déportée, poseront au Comité de Libération de nombreux et difficiles problèmes, en présence de forces, amicales certes, mais étrangères, et dont il est inévitable que la psychologie ne coïncide pas toujours exactement avec la nôtre. Il est vrai que nous sommes assurés d'être aidés dans cette tâche par la confiance générale du peuple français qui comprend d'avance parfaitement bien la nécessité vitale de se serrer d'enthousiasme et avec discipline autour du pouvoir central. Il est vrai aussi que, dès que possible, une représentation provisoire du peuple permettra au gouvernement consacré par elle de s'affirmer et de s'affermir. Il n'en demeure pas moins urgent et nécessaire de préparer dès à présent les dispositions à prendre à tous égards. Les travaux et les avis de votre Assemblée nous seront, dans cet ordre d'idées, d'un prix inestimable. (Très bien.)

Tout ce que nous ferons dans le présent et préparerons pour l'avenir n'aurait aucune valeur ni aucune signification si nous ne nous inspirions directement de l'ardent mouvement de renouveau qui anime en secret la nation française, et dont votre Président d'âge parlait tout à l'heure si éloquemment. Les hommes qui, au dedans et au dehors de chez nous, imagineraient que la France, une fois libérée, retrouvera la même figure politique, sociale, morale, qu'ils lui ont naguère connue, commettraient une complète erreur (Applaudissements). La France aura subi trop d'épreuves et elle aura trop appris sur son propre compte et sur le compte des autres pour n'être as résolution à de profondes transformations. Elle veut faire en sorte que désormais la souveraineté nationale puisse s'exercer entièrement, sans les déformations de l'intrigue et sans les pressions corruptrices d'aucune coalition d'intérêts particuliers (Applaudissements). Elle veut que les hommes qu'elle chargera de la gouverner aient les moyens de le faire avec assez de force et de continuité pour imposer à tous au-dedans la puissance suprême de l'Etat et poursuivre au-dehors des desseins dignes d'elle. Elle veut que cesse un régime économique dans lequel les grandes sources de la richesse nationale échappaient à la nation (Très bien. Très bien.), où les activités principales de la production et de la répartition se dérobaient à son contrôle, où la conduite des entreprises excluait la participation des organisations de travailleurs et de techniciens dont, cependant, elle dépendait (Applaudissements). Elle veut que les biens de la France profitent à tous les Français, que sur ses terres, pourvues de tout ce qu'il faut pour procurer à chacun de ses fils un niveau de vie digne et sûr, complétées par un Empire fidèle et doté de vastes ressources, il ne puisse plus se trouver un homme ni une femme de bonne volonté qui ne soit assuré de vivre et de travailler dans des conditions honorables de salaire, d'alimentation, d'habitation, de loisirs, d'hygiène, de pouvoir multiplier, faire instruire, voire rire, joyeusement, ses enfants (Très bien. Très bien. Applaudissements répétés). La France veut que soient honorées et favorisées les valeurs spirituelles, intellectuelles, morales qui ont fait sa grandeur et son rayonnement (Très bien. Très bien). Sans nul doute, la nation elle-même décidera de ces grandes réformes. Mais l'étude des projets et des modalités, l'orientation des esprits et des âmes vers leur réalisation, voilà ce que d'ores et déjà le pays attend de vous. Il sait que vous vous assemblez tout imprégnés de ses ardeurs et de ses rêves et que ceux-là mêmes qui parmi vous ont pu figurer au milieu de systèmes anciens seront les premiers à montrer jusqu'à quelle profondeur se sont renouvelés les Français. (Applaudissements.)

Messieurs, sur la route cruelle que gravit la nation et qui la mène pas à pas vers le salut et vers la grandeur, la réunion de l'Assemblée Consultative Provisoire marque une étape capitale dont la signification n'échappe pas au monde. Cette réunion est, en effet, ni plus ni moins qu'un début de résurrection des institutions représentatives françaises. Il suffit de constater cela pour mesurer l'étendue des responsabilités de l'Assemblée. De son action, de sa valeur, de son dévouement au service du pays, dépendront en partie l'avenir de notre démocratie en même temps que le maintien de l'unité nationale dans une période sans précédent. Le Comité de la Libération est d'avance certain du résultat, car deux mille ans d'Histoire sont là pour attester qu'on a toujours raison d'avoir foi en la France. (Vifs applaudissements répétés. Sur tous les bancs MM. les Délégués se lèvent et applaudissent.)

(La séance, suspendue à 15 heures 50, est reprise à 16 heures 20).


EXCUSES ET CONGES

M. le Président. — M. Paul Cuttoli s'excuse de ne pouvoir assister à la séance de ce jour et demande un congé. Le Bureau est d'avis d'accorder ce congé. Il n'y a pas d'opposition ? Le congé est accordé.

M. Sévère s'excuse de ne pouvoir assister à la séance de ce jour et demande un congé. Le Bureau est d'avis d'accorder ce congé. Il n'y a pas d'opposition ? Le congé est accordé.

M. Bosman s'excuse de ne pouvoir assister à la séance. M. Bosman est excusé.


TIRAGE AU SORT DES BUREAUX

M. le Président. — Il y a lieu de procéder à la validation des pouvoirs.

En l'absence d'un règlement, et si l'Assemblée me donne son accord, nous allons, selon la tradition de toutes les assemblées, répartir les délégués en bureaux qui auront pour mission d'examiner les dossiers de validation.

Je propose donc de tirer au sort sept bureaux dont l'effectif sera restreint proportionnellement au nombre des délégués d'ores et déjà désignés.

Comme il y a 66 délégués, nous allons tirer au sort 3 bureaux de 10 membres chacun et 4 bureaux de 9 membres.

Il n'y a pas d'opposition ?

Il va être ainsi procédé.

M. le Président procède au tirage au sort des bureaux. Un secrétaire appelle les noms tirés au sort :

1er Bureau

Georges BUISSON,

HAURIOU,

JACQUINOT,

Charles LAURENT,

André MARTY,

MAYOU,

Jules MOCH,

MUSELLI,

SEIGNON,

SEVERE.

2e Bureau

Florimond BONTE,

René CAPITANT,

CROIZAT,

GIACOBBI,

GIROT,

Félix GOUIN,

Albert GUERIN,

GUILLERY,

Pierre BLOCH,

VALENTINO.

3e Bureau

Paul ANTIER,

CLAUDIUS,

CLAVIER,

DARNAL,

André DUVAL,

Ely MANEL FALL,

GERVOLINO,

GIOVONI,

GRENIER,

Mme SIMARD.

4e Bureau

Vincent AURIOL,

CUTTOLI,

FERRIERE,

FRESNAY,

FROMENT,

André LE TROCQUER,

PRIGENT,

Henri QUEUILLE,

SONVEILLE.

5e Bureau

Marcel ASTIER,

AURANGE,

AZAIS,

Marcel DUCLOS,

Just EVRARD,

GAZIER,

POURTALET,

RIBIERE,

SERDA.

6e Bureau

BENDJELLOUL,

François BILLOUX,

BLANC,

BORDIER,

RENCUREL,

Marc RUCART,

Louis VALLON,

Paul Emile VIARD,

ZAVARATTINAM.

7e Bureau

Henri d'ASTIER de la VIGERIE,

BISSAGNET,

Albert BOSMAN,

R. P. CARRIERE,

DUMESNIL de GRAMONT,

MEDERIC,

André MERCIER,

Marcel POIMBŒUF,

DE VILLELE.


REPARTITION PAR VOIE DE TIRAGE AU SORT DES DOSSIERS DE VALIDATION

M. le Président. — Il y a lieu maintenant de procéder à la répartition des dossiers de validation entre les divers bureaux.

Ces dossiers sont au nombre de 66 et sont classés par ordre alphabétique. Il en sera donc distribué 10 à chacun des 3 premiers bureaux et 9 aux quatre autres bureaux, étant entendu que le nom qui va être tiré au sort marquera le début de la série des dossiers attribués au premier bureau.

Il n'y a pas d'opposition ?

Il va être ainsi procédé.

M. le Président procède au tirage au sort.

Le sort a désigné le nom de M. Froment. En conséquence :

Les dossiers de MM. Froment, Gazier, Gervolino, Paul Giaccobi, Giovoni, Girot, Gouin, Fernand Grenier, Albert Guérin, Guillery sont distribués au premier bureau.

Les dossiers de MM. André Mercier, Hauriou, Jacquinot, Charles Laurent, André Le Troquer, André Marty, Mayon, Mederic, Jules Moch, Muselli sont distribués au deuxième bureau.

Les dossiers de MM. Marcel Poimbœuf, Jean Pierre-Bloch, Prigent, Pourtalet, Henri Queille, Rencurel, Ribière, Marc Rucart, Seignon, Serda sont distribués au troisième bureau.

Les dossiers de MM. Paul Antier, Severe, Mme Simard, Sonveille, Valentino, Louis Vallon, Paul-Emile Viard, de Villèle, Zavarattinam sont distribués au quatrième bureau.

Les dossiers de MM. Henri d'Astier de la Vigerie, Marcel Astier, Aurange, Vincent Auriol, Azaïs, Bendjelloul, François Billoux, Bissagnet, Blanc sont distribués au cinquième bureau.

Les dossiers de MM. Bordier, Florimond Bonte, Albert Bosman, Georges Buisson, René Capitant, R.P. Carrière, Claudius, Clavier Croizat sont distribués au sixième bureau.

Les dossiers de MM. Cuttoli, Darnal, Marcel Duclos, Dumesnil de Gramont, André Duval, Ely Manel-Fall, Just Evrard, Ferrière; Fresnay sont distribués au septième bureau.


REGLEMENT DE L'ORDRE DU JOUR

M. le Président :

Je propose à l'Assemblée de s'ajourner au 9 novembre pour permettre aux bureaux d'examiner entre temps les dossiers de validation.

L'ordre du jour de la prochaine séance serait ainsi fixé :

I. — Vérification des pouvoirs.

II. — Election du bureau définitif.

Il en est ainsi ordonné.

Je prie MM. les Délégués qui seraient candidats aux diverses fonctions du bureau de bien vouloir me faire parvenir leur candidature.

Je rappelle à ce sujet l'article 12 de l'ordonnance du 17 septembre 1943 portant constitution d'une Assemblée consultative provisoire :

« L'Assemblée élit son bureau pour 6 mois au scrutin secret et à la majorité absolue des voix des membres présents. Les membres du bureau sortant son rééligibles.

« Le bureau comprend un président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Chacune des quatre catégories de membres de l'Assemblée visées à l'article 3 ».

(Ces quatre catégories sont, je vous le rappelle la résistance métropolitaine, l'ancienne résistance extra-métropolitaine, les membres du Sénat et de la Chambre des Députés et enfin les représentants des Conseils généraux).

« Chacune des quatre catégories de membres de l'Assemblée visée à l'article 3 doit être représentée dans le bureau. »

Mardi 9 novembre, à 15 heures, séance publique.

La séance est levée.

(MM. les Délégués se lèvent et applaudissent longuement.)

(La séance est levée à 16 h. 30).

Le bureau d'âge était constitué de : M. Georges Buisson, président ; MM. André Duval, Bissagnet, Pierre-Bloch, Giovoni, secrétaires.)