Wikisource

Fichier:Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Guyane Française, 27 août 1828.djvu

Lien vers la page d’index
Aller à la page
page suivante →
page suivante →
page suivante →

Fichier d’origine ‎(4 267 × 5 350 pixels ; taille du fichier : 27,63 Mio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 88 pages)

Accéder au fichier sur Commons
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Guyane française  wikidata:Q104093915 reasonator:Q104093915 :s:fr:Index:Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Guyane Française, 27 août 1828.djvu
Auteur
Charles X, roi de France
image of artwork listed in title parameter on this page
Titre
Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Guyane française
Sous-titre Acte royal 27 août 1828
Éditeur de publication
Royaume de France
Imprimeur
Imprimerie impériale
Type d'objet version, édition ou traduction / ordonnance Éditer sur Wikidata
Description
Français : ajouté pour wikisource
Langue français
Date de publication 1828
publication_date QS:P577,+1828-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris
Autorité
Source
Gallica

Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Autres langues :

العربية ∙ বাংলা ∙ català ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ עברית ∙ magyar ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Nederlands ∙ português ∙ русский ∙ slovenščina ∙ українська ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Domaine public

Conditions d’utilisation

Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel16 décembre 2020 à 04:14Vignette pour la version du 16 décembre 2020 à 04:144 267 × 5 350, 88 pages (27,63 Mio)Ernest-MtlUploaded a work by Charles X, roi de France from [https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65720763# Gallica] with UploadWizard

Les 16 pages suivantes utilisent ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Récupérée de « https://fr.wikisource.org/wiki/Fichier:Ordonnance_du_Roi_concernant_le_gouvernement_de_la_Guyane_Française,_27_août_1828.djvu »