Fichier:Monavon - Le sommeil de l’enfant, 1845.djvu

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Description

Le sommeil de l’enfant

(

)

Auteur

Creator:Gabriel Monavon Creator:Félicien David

Titre

Le sommeil de l’enfant

Sous-titre

Mélodie

Éditeur de publication

E. Troupenas & Cie

Description

Français : Le sommeil de l’enfant, Mélodie

Langue

français

Date de publication

1845

Lieu de publication

Paris

Source

Cette image provient de la bibliothèque en ligne Gallica sous l'identifiant ARK btv1b10864971v

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Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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L’auteur est mort en 1906 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1930.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	9 mars 2024 à 17:51		3 126 × 4 007, 4 pages (209 kio)	Cunegonde1	{{Book \|author ={{Creator:Gabriel Monavon}} {{Creator:Félicien David}} \|Translator = \|Editor = \|Illustrator = \|title =Le sommeil de l’enfant \|Subtitle =Mélodie \|Series title = \|Volume = \|Edition = \|Publisher =E. Troupenas & Cie \|Printer = \|Date =1845 \|City =Paris \|Language =FR \|Description ={{fr\|1=Le sommeil de l’enfant, Mélodie}} \|Source ={{Gallica\|btv1b10864971v}} \|Perm...

Utilisation du fichier

Les 4 pages suivantes utilisent ce fichier :

[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]