Fichier:Mercure de France - 1899 - Tome 31.djvu

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Description

Mercure de France, v. 31

(

)

Auteur

Mercure de France

Correcteur

Alfred Vallette

Titre

Mercure de France, v. 31

Volume

31

Éditeur de publication

Société du Mercure de France

Description

Français : Mercure de France, v. 31

Langue

français

Date de publication

1899

Lieu de publication

Paris

Source

HathiTrust identifier

: hvd.32044105315204

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1929.

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C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel	19 novembre 2023 à 16:34		1 776 × 2 818, 884 pages (17,05 Mio)	Cunegonde1	{{Book \|author =Mercure de France \|Translator = \|Editor =Alfred Vallette \|Illustrator = \|title =Mercure de France, v. 31 \|Subtitle = \|Series title = \|Volume =31 \|Edition = \|Publisher =Société du Mercure de France \|Printer = \|Date =1899 \|City =Paris \|Language =FR \|Description ={{fr\|1=Mercure de France, v. 31}} \|Source ={{HT\|hvd.32044105315204}} \|Permission ={{pd-old-au...

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]