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Fichier:MargueriteMoreno-1930.png

MargueriteMoreno-1930.png ‎(374 × 431 pixels, taille du fichier : 149 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
Français : Marguerite Moreno pose en regardant l'objectif, sans émotion particulière. Elle porte les cheveux chatain et gris, courts et coiffés en arrière ainsi qu'une paire de boucles d'oreille de type grosse perle fine et un collier de perles fines. Elle êst vêtue d'une robe ou d'un tailleur gris clair ou blanc.
Date
Source https://www.ebay.fr/itm/384081086807
Auteur AnonymeUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Photographie anonyme datant de plus de 70 ans.


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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Marguerite Moreno en 1930. Photo recadrée.

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actuel3 décembre 2023 à 17:00Vignette pour la version du 3 décembre 2023 à 17:00374 × 431 (149 kio)TisourcierUploaded a work by Anonyme. from https://www.ebay.fr/itm/384081086807 with UploadWizard

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