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Fichier:Le chansonnier patriote, 1792.djvu

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Description

Le chansonnier patriote  s:fr:Index:Le chansonnier patriote, 1792.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Collectif
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Titre
Le chansonnier patriote
Sous-titre ou recueil de chansons, vaudevilles et pots-pourris patriotiques par différens auteurs
Éditeur de publication
Garnéry
Description
Français : Le chansonnier patriote, ou recueil de chansons, vaudevilles et pots-pourris patriotiques par différens auteurs
Langue français
Date de publication 1792
publication_date QS:P577,+1792-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris
Source Oxford university
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel29 décembre 2023 à 17:10Vignette pour la version du 29 décembre 2023 à 17:104 300 × 6 516, 192 pages (5,19 Mio)Cunegonde1{{Book |author =Collectif |Translator = |Editor = |Illustrator = |title =Le chansonnier patriote |Subtitle =ou recueil de chansons, vaudevilles et pots-pourris patriotiques par différens auteurs |Series title = |Volume = |Edition = |Publisher =Garnéry |Printer = |Date =1792 |City =Paris |Language =FR |Description ={{fr|1=Le chansonnier patriote, ou recueil de chansons, vaudevilles...
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