Fichier:La Révolte - année 5 - numéro 18, 23 janvier 1892.djvu

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Description

La Révolte - année 5 - numéro 18

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)

Auteur

Collectif

Titre

La Révolte - année 5 - numéro 18

Éditeur de publication

La Révolte

Description

Français : La Révolte - année 5 - numéro 18,

Langue

français

Date de publication

23 janvier 1892

Lieu de publication

Paris

Source

www.retronews.fr

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre a été publiée avant le 1^er janvier 1929. Son auteur n'étant pas connu, cette œuvre est anonyme. Elle est donc dans le domaine public aux États-Unis, ainsi que dans les pays où la durée du droit d'auteur pour les œuvres anonymes est inférieure à 95 ans après la date de première publication.

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actuel	3 septembre 2024 à 14:10		3 980 × 5 208, 8 pages (4,05 Mio)	Cunegonde1	{{Book \|author =Collectif \|Translator = \|Editor = \|Illustrator = \|title =La Révolte - année 5 - numéro 18 \|Subtitle = \|Series title = \|Volume = \|Edition = \|Publisher =La Révolte \|Printer = \|Date =23 janvier 1892 \|City =Paris \|Language =FR \|Description ={{fr\|1=La Révolte - année 5 - numéro 18, }} \|Source =[https://www.retronews.fr/journal/la-revolte/23-jan-1892/1241/4212187...

Utilisation du fichier

Les 3 pages suivantes utilisent ce fichier :

[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]