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Fichier:Jacques-Joseph Moreau - photograph - Anmpx37x0164d.jpg

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Description

Auteur
Unidentified photographer  
 
Description Unidentified, Unspecified, Unattributed, Not provided, Not mentioned, InconnuUnknown or Anonymous 19th-century photographer.
Description
Français : Moreau dit de Tours, Jacques Joseph (1804-1884)
Date XIXe siècle
date QS:P571,+1850-00-00T00:00:00Z/7
Source Collection Bibliothèque de l'Académie nationale de médecine
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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel19 juillet 2018 à 21:55Vignette pour la version du 19 juillet 2018 à 21:55702 × 1 159 (170 kio)Opencooperrotate, crop, curves, spot cleaning, minor sharpening
19 juillet 2018 à 21:38Vignette pour la version du 19 juillet 2018 à 21:38900 × 1 416 (203 kio)Opencooper{{Information |description={{fr|1=Moreau dit de Tours, Jacques Joseph (1804-1884)}} |date={{unknown|date}} |source=[http://www.biusante.parisdescartes.fr/histoire/images/index.php?refphot=anmpx37x0164d Collection Bibliothèque de l'Académie nationale de médecine] |author={{unknown|author}} |other_versions= }} =={{int:license-header}}== {{PD-1923}} {{PD-France}} Category:Photographs from collections of Bibliothèque interuniversitaire de santé

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