Fichier:Descaves - Flingot, 1907 0025.jpg

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Description Image from f-s : Descaves - Flingot, 1907.djvu
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Gallica

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Auteur
Pierre Georges Jeanniot  (1848–1934)  wikidata:Q3385198 s:fr:Auteur:Georges Jeanniot
 
Pierre Georges Jeanniot
Autres noms
pseudonyme : Diénay; Pierre Georges Jeanniot; Georges Jeanniot; pierre georges jeanniot; Jeanniot; pierre george jeanniot; Jeanniot [rayé]
Description artiste peintre, dessinateur ou dessinatrice, graveur ou graveuse d'estampes, artiste graphique, illustrateur ou illustratrice et designer helvético-français
Date de naissance / décès 2 juillet 1848 Éditer sur Wikidata 2 janvier 1934 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Genève Éditer sur Wikidata Paris Éditer sur Wikidata
Période d’activité 1883 Éditer sur Wikidata–1934 Éditer sur Wikidata
Lieu de travail
Autorité
creator QS:P170,Q3385198
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L’auteur est mort en 1934 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel11 décembre 2022 à 00:49Vignette pour la version du 11 décembre 2022 à 00:49567 × 936 (170 kio)Denis Gagne52pattypan 22.03

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