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Fichier:Améro - Le Tour de France d’un petit Parisien p281.jpg

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Description image from f-s Améro - Le Tour de France d’un petit Parisien.djvu
Date
Source
Gallica

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Auteur
Jules Férat  (1829–1906)  wikidata:Q3509579 s:fr:Auteur:Jules Férat
 
Jules Férat
Autres noms
Nom de naissance : Jules Descartes Férat; J. Férat
Description illustrateur ou illustratrice, artiste peintre et orfèvre graveur ou graveuse français
Date de naissance / décès 28 novembre 1829 Éditer sur Wikidata 6 juin 1906 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Ham Éditer sur Wikidata Paris Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q3509579
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L’auteur est mort en 1906 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel5 mars 2024 à 18:13Vignette pour la version du 5 mars 2024 à 18:13934 × 1 131 (382 kio)Denis Gagne52pattypan 22.03
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