Discussion Auteur:Louis-Élie Moreau de Saint-Méry

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Source : Sudoc

Archives : Collection Moreau de Saint-Méry

On peut consulter la Collection d'archives Moreau de Saint-Méry à l'Anom.archivesnationales.culture.gouv.fr, Sous-série F3.

Dates 1492/1818

Cote de référence : FR CAOM COL F3 1 à F3 297

Code de communication zone générique = FM, zone cote = F/3/n° de registre

Description matérielle : 229 articles, 26,5 m.l.

Conditions d’accès : Libre accès aux originaux

--Bel Bonjour, Ambre Troizat (d) 7 décembre 2015 à 22:01 (UTC)

Analyses du Code noir, version Guadeloupe

Edit de mars 1685 sur la police des Iles de l’Amérique française, enregistrée devant le Conseil souverain de Basse-Terre le 10 décembre 1685, rapportée et annotée par Moreau de Saint-Méry dans son « Code de la Guadeloupe » ANOM F3, Coll. MSM, "Code de la Guadeloupe", c. 236, p. 667-675

Jean-François Niort et Jérémy Richard (comparées et commentées Par).-L’Édit royal de mars 1685 touchant la police des îles de l’Amérique française dit "Code noir" : versions choisies, Revue Droits (PUF) – N°50 – 2009 (parution 2010). Cf. texte de l’édit et note 15, page 3.

Destiné et applicable à l’origine aux îles de la Guadeloupe, de la Martinique et de Saint-Christophe, l’Édit de mars 1685 fut élaboré sous la supervision des Colbert père puis fils (Seigneulay), à partir de mémoires réalisés par les administrateurs coloniaux compilant la réglementation et les usages locaux. Enregistré en Martinique au mois d’août et en Guadeloupe au mois de décembre de la même année, l’Édit sera étendu à Saint-Domingue en 1687 et en Guyane en 1704.

--Bel Bonjour, Ambre Troizat (d) 8 décembre 2015 à 23:29 (UTC)

Jean-François Niort.- Edition de la version Guadeloupe de l’Edit de mars 1685 sur la police des Iles de l’Amérique française, enregistrée devant le Conseil souverain de Basse-Terre le 10 décembre 1685, telle que rapportée et annotée par Moreau de Saint-Méry dans son "Code de la Guadeloupe", comparée avec les autres versions de l’Edit ainsi que les travaux préparatoires, de même qu’avec les édits de 1723 sur les Mascareignes et de 1724 sur la Louisiane. Le tout enrichi d’une présentation, de notes, de la transcription inédite des travaux préparatoires (mémoires des intendants Patoulet et Bégon de 1682 et de 1683), d’une liste des sources et d’une bibliographie choisie, Société d'histoire de la Guadeloupe, 2015. --Bel Bonjour, Ambre Troizat (d) 12 décembre 2015 à 13:18 (UTC)

Jean-François Niort.- Le Code Noir: idées reçues sur le Code Noir, Travaux préparatoires, Le Cavalier Bleu Editions, ISBN : 2846706522, 9782846706520.