Discussion:Journal officiel de la République française (JORF)

Motifs et but de cette nouvelle page

J'ai décidé de créer cette page "Journal officiel de la République française (JORF) pour tenter de rassembler les éditions du JORF disponibles sur Gallica ([1]). En effet, il n'existe pas d'autres éditions facilement accessibles et facilement lisibles sur le net (Légifrance ne met en ligne que les JORF récents).

Cette page s'organise(ra) en plusieurs parties (tout cela est évidemment soumis aux modifications de chacun):

• une partie définition du JORF, placée juste en-dessous de l'en-tête (qui peut-elle aussi être modifiée) : cette définition peut-être simple (reprise de Wikipedia) ou légale (avec citation de différents textes juridiques) ;
• une première partie reprenant l'édition "Lois et décrets" du JORF, de 1880 à 1949. Chaque année est présente sous la forme d'une boîte déroulante, qui continent un tableau avec les 12 mois de l'année et toutes les éditions publiées pour chaque mois.
• D'autres parties, peut-être, prenant d'autres éditions du JORF / Moniteur (plus récentes ou plus anciennes).

J'ai choisi pour l'instant de nommer les différents JORF créés ainsi : "JORF, <nom de l'édition> — <date de publication>", ce qui donne, par exemple, pour l'édition Lois et décrets du premier décembre 1880 : JORF, Lois et décrets — 01 décembre 1880.

Évidemment, pour tous ceux qui souhaiteraient participer, je tiens à dire que la norme de "nommage" n'est pas du tout définitive ! C'est d'ailleurs la seule que je pense devoir indiquer, puisqu'en termes esthétiques, tout peut être modifié sur la page (je ne suis pas sur Wikisource depuis très longtemps, et je ne maîtrise donc pas tous les artifices qui permettent de rendre une page plus agréable à l'oeil.

En espérant que tout cela est clair ! Pierronot (d) 10 avril 2020 à 10:49 (UTC) (Modifié à : Pierronot (d) 10 avril 2020 à 10:54 (UTC)) (Remodifié à Pierronot (d) 20 avril 2020 à 07:27 (UTC))

JOAN Débats

Les débats parlementaires sont dorénavant disponibles jusqu'à 1958, je ne sais pas où exactement, mais ce site permet d'y accéder facilement : http://4e.republique.jo-an.fr/

Je suis en train de terminer la mise en ligne d'une discussion intervenue en 1953 : Incidents du 14 juillet.

Pyb en résidence (d) 17 août 2023 à 09:14 (UTC)