Dictionnaire des antiquités grecques et romaines/ACCRESCENTES


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ACCRESCENTES. — Les contribuables arrivés, après la formation des rôles, à l’âge qui les assujettissait à l’impôt appelé CAPITATIO HUMANA, OU à l’impôt du recrutement, comme tirones [TIRO], portaient le nom d’accrescentes ou recensiti ; ils étaient soumis conditionnellement à payer leur cote au cas où il serait nécessaire de combler les non-valeurs résultant de la mort d’un certain nombre de contribuables, entre deux recensements [CENSUS][1] Il est probable que dans le cas où les accrescentes étaient insuffisants, le maître continuait à payer pour les contribuables non remplacés.

Le propriétaire satisfaisait d’ordinaire à l’impôt du sang, en fournissant quelques-uns de ses colons. Ceux-ci, devenus tirones, ne comptaient plus pour la capitatio humana ; mais ils devaient être remplacés par les accrescentes du même do




25 Bartoli, Col. Traj. tav. 33, 63, 57, 77, 97.

26 Id. Col. Ant. 36, 57.

27 Cohen, Mon. impériales, 1 ; Adrien, 1019, pl. VI ; Lenormant, Trésor de Numismat., Iconogr. des empereurs, pl. XXIXiin, iiii. — îS Cohen, /. l. Adrien, 779, pi. vi. BlBLroGRipniB. Casaubon, ad Sciipt. Bist. Avg. ; Ferrarii /^t’vcter. acdamat. in Crœvii Thés, antiq. t. VI ; Zell, Ferienschriflen, Heibeld. 1857 ; Hiibncr, De sénat. fopuUque romani actis, Ups. 1860, p. 29, cl appcnd. 111.

ACCRESCENDI JUS. — lUIp. flej. 1, 18 ; Paul. Scn(. IV, 12, 1.-2 C. 1, §5. Cod. Jusl. Vil, i, U, S3 et 5. — » Fr. 141, § I, Dig. t, 17. — » Gaius, H,’192, 193, 199. 201, Ï05, ai6, ÎÎO ; Vif.Iieg. XXVI, M, 13 ; Vutic. fragm. 83 ; Maclidard, Du droit d’accroissement, p. 6à 12. — 5 Machelard. p. 122 et suît., et p. 236 à f39. ^ 6 c. unie. Cod. Just. De caduc. ioJlend. VI, 51 ; Machelard, p. 282 et suiv. 7 c. unie. r.od. Just. VT, 51. — BmLioGRApniE. Holtius, Du droit d’accroissement, dans le recueil In Thcmis, IX, p. 235, 534 ; X, p. 321 ; A. d’Hautuille, Essai sur le droit d’accroissement, Aix, 1334 ; Schneider, Dos altcivile wid Justinian. Anwachsungsrccht, Berlin, 1837 ; Huschkc, Decension in krit. Jahrbùchem, Leipzip ;, 1S38, p. 307-332 ; Machelard, Du droit d’accroissement, Paris, 1860 ; et les auteurs cités par Rein, Da.t Privatrecht der Itomer, Leipzig, 1858, p. 834, note 4.

ACCRESCENTES. » C. 7. Cod. Iheod. Xm, 10; 0. 7, C. Theod. VII, i. domaine, ou, à leur défaut, pris sur l’ensemble du rôle des contribuables 2 [2]. G. Humbert.

Bibliographie. Walter, Geschichte des römisch. Rechts, 3e éd. Bonn, 1860, n°s 409, 417, 422 ; Savigny, Vermischte Schriften, II, 71-77, Berlin, 1850 ; Baudi de Resme, Des impositions dans la Gaule, traduit par Laboulaye dans la Revue historique de droit, Paris, 1861, p. 388 et 389.

  1. 1
  2. 2 C. 6, § 2, Cod. Theod. VII, 13.