Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CONTREBANDE

Jésuites et imprimeurs de Trévoux
(2p. 866).

CONTREBANDE. s. f. On désigne par ce mot tous les effets, toutes les marchandises dont le commerce est défendu par l’ordonnance, par les loix. Merces interdictæ. Les marchandises de contrebande sont sujettes à confiscation. Entre les marchandises de contrebande, il y en a d’entrée, comme le sel, l’huile de poissons étrangers, & quelques dentelles ou étoffes. Il y en a pour la sortie, qui sont l’or & l’argent monnoyé ou non, toutes sortes d’armes, de munitions qui servent à la guerre ou à la navigation, les chevaux de prix, le papier, l’acier, fer, mitraille, cuirs, cires, suifs, filasses, &c.

Contrebande & fraude considérées dans une signification synonime.

Contrebande se dit du commerce ou trafic de toutes marchandises ou denrées prohibées par l’Ordonnance du Prince, savoir des marchandises étrangères dont l’entrée est prohibée, & de quelques denrées nationales dont la sortie n’est pas permise.

☞ La fraude consiste à éluder le payement des droits imposés sur les marchandises nationales ou étrangères, soit dans la consommation intérieure, soit à l’importation & exportation.

On dit, faire la contrebande ; pour dire, faire commerce de marchandises de contrebande.

Ce mot vient de l’italien contrabando ; c’est à dire, contre, malgré le ban & publication des défenses.

Contrebande, terme de Blason, qui se dit lorsqu’une bande est divisée en deux parties, qui sont deux demi-bandes, qui sont de différens émaux, & dont l’une doit être régulièrement de métal, & l’autre de couleur.

On appelle la barre une contrebande, parce qu’elle coupe l’écu dans un sens contraire & opposé : Tæniæ à dextro latere ad sinistrum ductæ & alernatim oppositæ. On appelle aussi contre-chevron, contre-pal, & autres pièces honorables de l’écu, lorsqu’il y en a deux de même nature qui sont opposées l’une à l’autre, en telle sorte que le métal soit opposé à la couleur, & la couleur au métal : & on appelle un écru contre palé, contre-fascé, contre-componné, contre-bretesse, contrebandé, & contre-barre, quand il a les divisions ci-dessus ; contr’écartelé, quand un des quartiers de son écartelure est derechef écartelé. On dit de même contre-fleuré, contre-potencé, contre-varié, quand les figures sont alternées & opposées, & quand le métal répond à la couleur. On appelle aussi les animaux contre-passans, lorsque l’un passe d’un côté, & l’autre de l’autre.