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TitreSystème financier de la France
VolumeTome sixième
AuteurCharles Audiffret Voir l'entité sur Wikidata
Maison d’éditionLibrairie administrative de Paul Dupont ; Librairie de Guillaumin et Cie
Lieu d’éditionParis
Année d’édition1870
BibliothèqueBibliothèque nationale de France
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Pages

TABLE DES MATIÈRES
CONTENUES DANS LE SIXIÈME VOLUME

Préface et Sommaire 
 5
Rapport au Ministre des finances 
 7
Sur les règlements de comptabilité des divers ministères 
 9
Sur l’organisation des services intérieurs du ministère des finances 
 12
Sur l’uniformité des projets de Budgets ministériels 
 12
Annexe explicative 
 15
Règlements organiques des services intérieurs du ministère des finances 
 21
Rapport à l’Empereur 
 23
Décret approbatif 
 25
Règlement organique de la comptabilité publique 
 27
— du mouvement général des fonds 
 40
— de la dette inscrite 
 49
— du service du contentieux 
 83
— — du caissier-payeur central du Trésor 
 112
— — du contrôle central du Trésor 
 123
Observations 
 144
Annexe des règlements sur les services intérieurs du ministère des finances 
 145
Rapport au ministre des finances sur la recette centrale de la Seine 
 147
— proposant de munir de coupons les rentes nominatives 
 151
Projet de décret proposant de munir de coupons les rentes nominatives 
 167
Analyse du service de trésorerie de la France 
 117
Enquête sur la circulation monétaire et fiduciaire 
 185
Enquête sur le taux légal de l’intérêt 
 223
Rapport à l’Institut sur le contrôle des finances publiques 
 231
Le Budget de l’Etat et la Situation des finances en 1870 
 285
Rapport au Sénat sur les Budgets de 1868, 1869 et 1870 
 299
Éloge de M. le Vte de Morel-Vindé, prononcé à la Chambre des pairs 
 345
Éloge de M. le Cte Lezay de Marnézia, prononcé au Sénat 
 361
Éloge de M. Barthe, premier président de la Cour des comptes, prononcé au Sénat 
 377


fin de la table des matières.



Paris. imp. Paul Dupont, rueJ.-J.-Rousseau, ~HS4.K.TO’