« Wikisource:Pages à supprimer » : différence entre les versions
Contenu supprimé Contenu ajouté
Ligne 376 :
#{{pour}} pour moi, ces textes auraient dû être déplacés/supprimés dès le vote de 2012. Il serait souhaitable, par contre, d'obtenir des justifications de la revendication d'Actes Sud. - transfert sur oldwikisource ? ou <s>wikilivres</s> Bibliowiki ? --[[Utilisateur:Hsarrazin|Hélène]] ([[Discussion utilisateur:Hsarrazin|d]]) 11 août 2018 à 19:14 (UTC)
#{{pour}} même argumentation que Hélène --[[Utilisateur:Le ciel est par dessus le toit|<span style="letter-spacing:0.2em; font-variant: small-caps; color:gray">Le ciel est par dessus le toit</span>]] [[Discussion_Utilisateur:Le ciel est par dessus le toit|<sup>Parloir</sup>]] 12 août 2018 à 10:40 (UTC)
#{{pour}} Même au regard de la Convention de Berne, les œuvres sont protégées. Comme il a été dit, Jankélévitch est décédé en 1951, Le Lay en 1965. Sauf modification de la législation en vigueur, les œuvres devraient entrer ''logiquement'' dans le domaine public en 2022 et 2036. Nous sommes donc obligés de les supprimer jusqu'au premier janvier de ces années sus-indiquées.-- [[Utilisateur:Grondin|Bertrand GRONDIN]] [[Fichier:Vendéen heart.png|12px|alt=|link=]] → <sup><small>([[Discussion Utilisateur:Grondin|écrire]])</small></sup> 12 août 2018 à 13:17 (UTC)
| |||