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{{tiret2|Mi|chel}} et Raymond y arrivèrent peu après : ces derniers retournèrent au Cap le 4 juillet<ref> Nous puisons ces faits dans la lettre de Roume à D. Garcia, du 5 juillet ; il lui dit : Le général Michel, ''revenu hier'' du Port-Républicain, m’a assuré « que le général en chef avait déjà ''renoncé'' à la prise de possession… » Nous croyons donc erronée l’assertion de M. Madiou qui prétend que T. Louverture se rendit au Cap. M. Saint-Rémy est plus exact. T. Louverture, brouillé avec Roume, ne dut pas vouloir y aller dans cette circonstance, surtout au devant de tels agens déjà connus de lui. </ref>. Ces envoyés étaient porteurs de la constitution du 22 frimaire an 8, d’une lettre du ministre delà marine à T. Louverture, et des deux actes suivans.
{{tiret2|Mi|chel}} et Raymond y arrivèrent peu après : ces derniers retournèrent au Cap le 4 juillet<ref> Nous puisons ces faits dans la lettre de Roume à D. Garcia, du 5 juillet ; il lui dit : Le général Michel, ''revenu hier'' du Port-Républicain, m’a assuré « que le général en chef avait déjà ''renoncé'' à la prise de possession… » Nous croyons donc erronée l’assertion de M. Madiou qui prétend que T. Louverture se rendit au Cap. M. Saint-Rémy est plus exact. T. Louverture, brouillé avec Roume, ne dut pas vouloir y aller dans cette circonstance, surtout au devant de tels agens déjà connus de lui. </ref>.




Ces envoyés étaient porteurs de la constitution du 22 frimaire an 8, d’une lettre du ministre delà marine à T. Louverture, et des deux actes suivans.
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{{t|Liberté.{{Droite|Égalité.}}
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6. Les mots suivans : ''Braves noirs, souvenez-vous que le peuple français seul reconnaît voire liberté et l’égalité de vos droits, '' seront écrits ''en lettres d’or'' sur tous les drapeaux des bataillons de la garde nationale de la colonie de Saint-Domingue.
6. Les mots suivans : ''Braves noirs, souvenez-vous que le peuple français seul reconnaît voire liberté et l’égalité de vos droits, '' seront écrits ''en lettres d’or'' sur tous les drapeaux des bataillons de la garde nationale de la colonie de Saint-Domingue.


Le ministre de la marine et des colonies est chargé de l’exécution du présent arrêté. {{Droite|Le Premier Consul, {{sc|Bonaparte.}}}}|90}}
Le ministre de la marine et des colonies est chargé de l’exécution du présent arrêté. {{Droite|Le Premier Consul, {{sc|Bonaparte.}}|4}}|90}}


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