« Aide:Ressources libres de droit » : différence entre les versions
Contenu supprimé Contenu ajouté
Ligne 118 :
* [http://www.ipl.org/IPLBrowse/GetSubject?vid=13&cid=1&tid=7011&parent=7006 Internet Public Library: Books]
* [http://www.books-on-line.com/bol/default.cfm Books-On-Line]
== Conditions de réutilisation des ressources ==
Dès lors que les textes et fac-similés disponibles sur un site sont dans le domaine public, leur réutilisation est libre, gratuite et ne peut être limitée par aucune condition. Les conditions de réutilisation exigées par certains sites pour des œuvres du domaine public sont donc abusives.
== Voir aussi ==
| |||