« Aide:Droit d’auteur » : différence entre les versions
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== Droit d’auteur appliqué sur Wikisource ==
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=== Droit d’auteur en
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==== Règle générale ====
De manière générale, en droit français, une œuvre n’est plus sous droit d’auteur 70 ans après le décès de son auteur.
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=== Droit d’auteur des auteurs francophones non français ===
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Exemples :
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=== Exemples d’auteurs ===
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== Voir aussi ==
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