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LE TOUR DU MONDE. 63

témoins, ils sont exposés à recevoir des coups de rotin,
témoins, ils sont exposés à recevoir des coups de rotin,
suivant que leur déposition plaît ou ne plaît pas ; en
suivant que leur déposition plaît ou ne plaît pas ; en
général les dépositions les plus longues sont celles qui
général les dépositions les plus longues sont celles qui
plaisent le moins au mandarin ; car il’a une foule d’affaires
plaisent le moins au mandarin ; car il a une foule d’affaires
à expédier, et son temps ne suffirait pas à les
à expédier, et son temps ne suffirait pas à les
examiner toutes dans leurs plus petits détails. Aussi la
examiner toutes dans leurs plus petits détails. Aussi la
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d’une manière favorable ou contraire à l’accusé
d’une manière favorable ou contraire à l’accusé
suivant qu’ils en ont reçu plus ou moins d’argent.
suivant qu’ils en ont reçu plus ou moins d’argent.

Le droit d’appel existe : le condamné peut en référer
Le droit d’appel existe : le condamné peut en référer
au prétoire de la province et même jusqu’à Pékin àla
au prétoire de la province et même jusqu’à Pékin à la
cour de cassation, mais les difficultés sont telles, les
cour de cassation, mais les difficultés sont telles, les
chances de succès si minimes, les distances si grandes,
chances de succès si minimes, les distances si grandes,
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locale. On trouve dans la loi chinoise une disposition
locale. On trouve dans la loi chinoise une disposition
qui pourrait être de nature à mitiger les excès de pouvoir
qui pourrait être de nature à mitiger les excès de pouvoir
des juges départementaux 1 les mandarins ne sont
des juges départementaux : les mandarins ne sont
justiciables que de l’empereur et de la cour suprême
justiciables que de l’empereur et de la cour suprême
pour les délits ordinaires ; mais le privilège cesse quand
pour les délits ordinaires ; mais le {{sic2|privilége}} cesse quand
ils ont commis un des grands crimes spécifiés par le
ils ont commis un des grands crimes spécifiés par le
Code, tels que rébellion, désertion, parricide, inceste,
Code, tels que rébellion, désertion, parricide, inceste,
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rendu un arrêt erroné, ils sont condamnés à recevoir un
rendu un arrêt erroné, ils sont condamnés à recevoir un
certain nombre de coups de rotin. Mais, pour en arriver
certain nombre de coups de rotin. Mais, pour en arriver
là, combien en ont-ils fait distribuer à. tort et à
là, combien en ont-ils fait distribuer à tort et à
travers ?
travers ?


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Le principal recueil de jurisprudence est le livre des
Le principal recueil de jurisprudence est le livre des
lois de la dynastie des Tsing ; il a été traduit en anglais
lois de la dynastie des ''Tsing'' ; il a été traduit en anglais
sous le titre inexact de Code pénal chinois. Il est divisé
sous le titre inexact de Code pénal chinois. Il est divisé
en sept sections : lois générales, civiles, fiscales, actuelles,
en sept sections : lois générales, civiles, fiscales, actuelles,
militaires, criminelles et lois sur les travaux
militaires, criminelles et lois sur les travaux
publics. A ce livre est annexé un traité de médecine
publics. À ce livre est annexé un traité de médecine
légale qui à la prétention de déterminer par l’examen
légale qui a la prétention de déterminer par l’examen
de certains signes physiques s’il y a eu crime, comment
de certains signes physiques s’il y a eu crime, comment
et dans quelle circonstance le crime a été commis. Ainsi
et dans quelle circonstance le crime a été commis. Ainsi
un noyé qui a été tué ou étouffé, avant d’être jeté à
un noyé qui a été tué ou étouffé, avant d’être jeté à
l’eau, doit avoir la plante des pieds entièrement décolorée
l’eau, doit avoir la plante des pieds entièrement décolorée
et l’écume à. la bouche, sinon la mort a été volontaire
et l’écume à la bouche, sinon la mort a été volontaire
ou accidentelle ; il y a aussi un moyen, grâce ši
ou accidentelle ; il y a aussi un moyen, grâce à
certaines préparations pharmaceutiques, de faire repaë
certaines préparations pharmaceutiques, de faire reparaître
raître sur un cadavre les coups et les blessures qui ont
sur un cadavre les coups et les blessures qui ont
amené la mort. Le but de ce traité, où on trouve beaucoup
amené la mort. Le but de ce traité, où on trouve beaucoup
de fables au milieu d’observations ingénieuses, est
de fables au milieu d’observations ingénieuses, est
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Quelques-unes des lois contenues dans le recueil des
Quelques-unes des lois contenues dans le recueil des
Tsmg méritent d’être citées : la loi sur la trahison est
''Tsing'' méritent d’être citées : la loi sur la trahison est
atroce, ~Est coupable de trahison tout individu qui a
atroce. Est coupable de trahison tout individu qui a
trempé dans un complot ayant pour but de troubler
trempé dans un complot ayant pour but de troubler
l”Êtat, et d’attenter à la personne ou à la propriété du
l’État, et d’attenter à la personne ou à la propriété du
souverain. Le coupable est condamné à subir la mort
souverain. Le coupable est condamné à subir la mort
lente, c’est-à-dire aux plus affreux supplices. Tous ses
lente, c’est-à-dire aux plus affreux supplices. Tous ses
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Une autre loi plus rationnelle rend responsable le
Une autre loi plus rationnelle rend responsable le
maître de la mort de ses serviteurs : si un de vos domestiques
maître de la mort de ses serviteurs : si un de vos domestiques
est mort, vous devez prouver qu”il a été bien soigné,
est mort, vous devez prouver qu’il a été bien soigné,
bien nourri. et qu’aucune brutalité, ni aucune
bien nourri, et qu’aucune brutalité, ni aucune
négligence n’a causé son décès.
négligence n’a causé son décès.


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excessive, d’autres sont bizarres, il y en a enfin d’ingénieuses
excessive, d’autres sont bizarres, il y en a enfin d’ingénieuses
et de libérales, mais tous ces détails spéciaux
et de libérales, mais tous ces détails spéciaux
no us entraîneraient bien au delà du cadre de ce recueil :
nous entraîneraient bien au delà du cadre de ce recueil :
disons seulement qu’on trouve dans le Code chinois les
disons seulement qu’on trouve dans le Code chinois les
circonstances atténuantes, la non-rétroactivité, le droit
circonstances atténuantes, la non-rétroactivité, le droit