Contributions du compte
16 mai 2021
15 mai 2021
14 mai 2021
Code pénal
LIVRE 2. — DES INFRACTIONS ET DE LEUR RÉPRESSION EN PARTICULIER
+62 976
Code pénal
Dispositions générales
+824
Code pénal
CHAPITRE XI. — De la prise en compte des condamnations prononcées par les juridictions pénales d’autres États
+429
Code pénal
CHAPITRE X. — De l’extinction des peines
+4 752
13 mai 2021
Code pénal
LIVRE 1. — Des infractions et de la répression en général
+158
Code pénal
CHAPITRE IX. — Des circonstances atténuantes
+2 691
Code pénal
CHAPITRE VIII. — Des causes de justification et d’excuse
+540
Code pénal
CHAPITRE VII. — De la participation de plusieurs personnes au même crime ou délit
+2 345
Code pénal
CHAPITRE VI. — Du concours de plusieurs infractions
+2 657
Code pénal
CHAPITRE V. — De la récidive
+3 502
Code pénal
CHAPITRE IV. — De la tentative de crime ou de délit
+795
Code pénal
CHAPITRE III. — Des autres condamnations qui peuvent être prononcées pour crimes, délits ou contraventions
+2 054
Wikisource:Scriptorium/Avril 2021
Sommaire non affiché à partir de sections
+379
4 mai 2021
3 mai 2021
Code pénal
LIVRE 1. — Des infractions et de la répression en général
+25 261
Code pénal
CHAPITRE I. — Des infractions
+37
Code pénal
CHAPITRE I. — Des infractions
+1 701
Code pénal
aucun résumé de modification
+170
Code pénal
aucun résumé de modification
Code pénal
Page créée avec « {{TextQuality|25%}} {{legal|Code pénal|Royaume de Belgique|8 juin 1867}} Version mise à jour : 18/05/2020 —— Version officielle : [https://www.ejustice.just.fgov.... »
1 mai 2021
Loi relative à l’occupation de ressortissants étrangers se trouvant dans une situation particulière de séjour
CHAPITRE 5. — Consultation
−1
Loi relative à l’occupation de ressortissants étrangers se trouvant dans une situation particulière de séjour
aucun résumé de modification
Loi relative à l’occupation de ressortissants étrangers se trouvant dans une situation particulière de séjour
aucun résumé de modification
+7 091
30 avril 2021
26 avril 2021
25 avril 2021
24 avril 2021
Loi relative à l’occupation de ressortissants étrangers se trouvant dans une situation particulière de séjour
aucun résumé de modification
−7
Loi relative à l’occupation de ressortissants étrangers se trouvant dans une situation particulière de séjour
Page créée avec « {{TextQuality|25%}} {{legal|Loi relative à l’occupation de ressortissants étrangers se trouvant dans une situation particulière de séjour|Royaume de Belgique|9 mai 2... »
23 avril 2021
22 janvier 2021
Page:Larguier - L'an mille, 1937.djvu/14
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Page:Larguier - L'an mille, 1937.djvu/13
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Page:Larguier - L'an mille, 1937.djvu/12
Corrigée
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+6
Page:Larguier - L'an mille, 1937.djvu/11
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28 novembre 2020
Page:Encyclopédie méthodique - Finances, T1.djvu/174
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Page:Encyclopédie méthodique - Finances, T1.djvu/173
Corrigée
Page:Encyclopédie méthodique - Finances, T1.djvu/172
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Page:Encyclopédie méthodique - Finances, T1.djvu/171
aucun résumé de modification
+8
27 novembre 2020
Page:Encyclopédie méthodique - Finances, T1.djvu/172
Corrigée
Page:Encyclopédie méthodique - Finances, T1.djvu/171
Corrigée
Page:Counson - Malherbe et ses sources, 1904.djvu/27
Corrigée
23 novembre 2020
Page:Counson - Malherbe et ses sources, 1904.djvu/26
Corrigée
Page:Counson - Malherbe et ses sources, 1904.djvu/25
Corrigée
22 novembre 2020
Page:Magasin d'Éducation et de Récréation, Tome XIII, 1901.pdf/332
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Page:Maison rustique du XIXe siècle, éd. Bixio, 1844, I.djvu/271
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+1
Page:Maison rustique du XIXe siècle, éd. Bixio, 1844, I.djvu/271
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21 novembre 2020
Page:Arène - Friquettes et friquets, 1897.djvu/326
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+1
Page:Arène - Friquettes et friquets, 1897.djvu/325
Validée
+36