des Ateliers. Ces Diplômes sont numérotés et extraits d’un registre à souche.
Art. 463. — Le Secrétariat est aussi chargé de la délivrance des Brefs de Rose-Croix, toujours sur la demande du Chapitre ; mais les Patentes des grades supérieurs ne sont et ne doivent être délivrées que sur l’ordre et avec l’attache du Suprême Conseil.
Art. 464. — Dans les pays où il n’existe pas d’association maçonnique, pendant une campagne sur terre et sur mer, pendant un voyage de long cours, trois Maçons possédant au moins le grade de Maître peuvent communiquer, sans rétribution, le premier degré à un Profane, mais en lui faisant prendre et signer l’obligation de demander sa régularisation à un Atelier de la correspondance du Suprême Conseil. Son initiation devra être considérée comme nulle, s’il ne remplit pas cet engagement dans le délai de trois mois après son arrivée dans une ville ou siégera une Loge de l’obédience du Suprême Conseil. Il devra se conformer, en outre, à toutes les prescriptions du règlement financier de cette Loge.
Art. 465. — Une planche, rédigée et signée par les Frères qui ont procédé à cette communication et qui devra contenir l’engagement précité contracté par le Profane, lui sera remise à l’effet de lui servir de titre.
Art. 466. — Les Ateliers jugent les délits commis dans leur sein, conformément aux articles 377 à 416.
Art. 467. — Tout décret du Suprême Conseil, ainsi que l’observation rigoureuse des Règlements Généraux, sont obligatoires et exécutoires pour les Ateliers. Si pourtant un Atelier pense devoir solliciter quelques réformes aux Règlements Généraux, le vœu demandant cette réforme devra être déposé en tenue régulière de l’Atelier, dans le sac aux propositions, par le ou les Frères désireux de les obtenir. — Discutés et votés en tenue de famille, les vœux de cette catégorie devront être adressés au Secrétariat Général du Rite, qui en saisira la Commission Administrative. Si elle estime que les vœux reçus ont une importance réelle, elle en vote l’impression et l’envoi à tous les Ateliers du Rite pour connaître par leur réponse le sentiment exact de la Maçonnerie Écossaise, de manière à en saisir au plus tôt la Grande Loge Centrale (toutes sections réunies) et à provoquer d’elle un vote d’acceptation ou de rejet. — Aucune
