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TITRE VI
Révision et Modification de la Loi maçonnique.

Art. 50. — Toute proposition tendant à une révision totale ou partielle de la Constitution, après avoir été faite à l’Assemblée et prise en considération par elle, est renvoyée à l’examen des Loges. — L’Assemblée statue à la session suivante. — Le projet voté par l’Assemblée est soumis à la ratification des Loges.

ART. 51. — Toute proposition ayant pour objet l’abrogation ou une modification d’une loi maçonnique ou du Règlement général, après avoir été communiquée à l’Assemblée générale, est renvoyée de plein droit à l’examen des Loges, dans le délai de trois mois, avec l’avis du Conseil de l’Ordre. – L’Assemblée statue à la session suivante.




RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX




TITRE 1er
Des Sociétés maçonniques. — Des Ateliers. — De leur Organisation. — De leur Régime.




CHAPITRE PREMIER
SECTION UNIQUE
Des Sociétés maçonniques.

Art. 1er. — Le but des travaux maçonniques reste le même, quoique différents que soient les rites suivis par les Ateliers.