Représentants du département de la Charente.
BELLEGARDE. La mort.
GUIMBERTEAU. La mort.
CHUZAUD. La mort.
CHEDANEAU. La mort, sauf à la Convention à statuer sur l’urgence d’un sursis.
RIBERAULT. La mort.
DEVARS. La détention dans un lieu central du territoire de la République, le bannissement à la paix.
BRUN. La mort.
CRÉVELIER. La mort dans les vingt-quatre heures.
MAULDE. La détention perpétuelle, sauf à prendre d’autres mesures à la fin de la guerre.
Représentants de la Charente-Inférieure.
BERNARD. La mort.
DRÉARD. La mort.
ESCHASSERIAUX. La mort.
NIOU. La mort.
RUAMPS. La mort.
GARNIER. La mort.
DECHEZEAUX. La détention, et le bannissement en temps utile.
LOZEAU. La mort.
GIRAUD. L’exil à la paix, et jusque-là la détention.
VINET. La mort.
DAUTRICHE. La réclusion jusqu’à ce que la Convention ou la Législative qui lui succédera aient pris des mesures de sûreté.
Représentants du département du Cher.
ALASSŒUR. La détention, et le bannissement à la paix.
FOUCHER. La mort.
BAUCHETON. La détention jusqu’à la paix, et l’exil.
FAURÉE LABRUNERIE. La mort.
DUGENNE. Le bannissement à la paix, et la réclusion jusque-là.
PELLETIER. La mort.
Représentants du département de la Corrèze.
BRIVAL. La mort dans le plus bref délai.
BORIE. La mort.
CHAMBON. La mort, et j’invite la Convention à délibérer promptement sur le sort des autres Bourbons.
LIDON. La mort, avec sursis.
LANOT. La mort dans le plus bref délai.
PENIÈRE. La mort ; mais je demande en même temps pour l’avenir l’abolition de la peine de mort.
LAFOND. Je me récuse.
Représentants du département de la Corse.
SALICETTI. La mort.
CHIAPPE. La détention, et le bannissement à la paix.
PERALDI. La détention jusqu’à la paix, et le bannissement.
CASABIANCA. La réclusion, sauf aux représentants du peuple à prendre d’autres mesures selon les circonstances.
ANDREI. La réclusion pendant tout le temps que l’exigera la sûreté générale.
BOZIO. La détention jusqu’à la paix, et l’exil.
HOLTEDO. La détention pendant la guerre.
Représentants du département de la Côte-d’Or.
BAZIRE. La mort.
GUITTON-MORVEAU. La mort.
PRIEUR. La mort.
OUDOT. La mort.
LAMBERT. La détention, à moins que le peuple n’investisse la Législative de pouvoirs suffisants pour statuer définitivement sur Ie sort de Louis Capet.
MAREY (jeune). La détention jusqu’à ce que les rois étrangers aient déposé les
