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Représentants du département de la Moselle.

MERLIN (deThionville). (Absent par mission.)

ANTHOINE. La mort.

COUTURIER. (Absent par mission).

HENTZ. La mort.

BLAUX. La détention, et le bannissement à la paix.

THIRION. La mort.

BECKER. La détention perpétuelle.

DAR. La mort.

Représentants du département de la Nièvre.

SAUTEREAU. La mort.

DAMERON. La mort.

LEFIOLT. La mort.

GUILLERAULT. La mort.

LEGENDRE. La mort.

GOYRE-LAPLANCHE. La mort dans le plus bref délai.

JOURDAN. La détention, et le bannissement en temps opportun.

Représentants du département du Nord.

MERLIN (de Douai). La mort.

DUHEM. La mort.

GOSSUIN. (Absent par mission.)

COCHET. La mort.

FOCKEDEY. La détention de Louis et de sa famille, leur bannissement quand le danger de la patrie n’existera plus.

LESAGE-SENAULT. La mort, et l’exécution dans les vingt-quatre heures.

CARPENTIER. La mort.

SALLENGROS. La mort.

POULTIER. La mort dans les vingt-quatre heures.

DAOUST. La mort.

BOYAVALD. La mort

BIEZ. La mort.

Représentants du département de l’Oise.

COUPÉ. La mort.

CALON. La mort.

MASSIEU. La mort.

CH. VILLETTE. La détention, et le bannissement à la paix.

MATTHIEU. La mort.

ANACHARSIS CLOOTS. La mort.

PORTIEZ. La mort, avec sursis.

GODEFROY. (Absent par mission.)

BEZARD. La mort.

ISORÉ. La mort.

DELAMARRE. La réclusion, le bannissement six mois après la paix, en énonçant toutefois que Louis, par ses crimes, méritait la mort.

BOURDON. La mort.

Représentants du département de l’Orne.

DUFRICHE-VALAZÉ. La mort… sursis jusqu’à ce que l’Assemblée ait statué sur le sort de la famille de Louis Capet.

LAHOSDINIÈRE. La mort.

PLAT-BEAUPRÉ. La mort, et sursis jusqu’à ce que l’assemblée ait pris des mesures pour que la famille des Bourbons ne puisse nuire à la République.

DUBOÉ. La réclusion pendant la paix, et bannissement après l’affermissement du gouvernement républicain et son acceptation par les puissances de l’Europe ; mais si, au mépris de pareilles mesures, l’étranger envahissait la France, je condamne dès à présent Louis XVI à perdre la tête aussitôt que l’une de nos places frontières sera au pouvoir de l’ennemi.

DUGUÉ-DASSÉ. La détention, et le bannissement à la paix.

DESGROUEY. La mort.

THOMAS. La mort, avec sursis jusqu’à ce que l’ennemi envahisse le territoire.

FOURMY. La détention, et la déportation après la paix, à condition de la ratification immédiate du peuple, à laquelle seront également envoyés les décrets d’abolition de la royauté, de l’unité et de l’indivisibilité de la République et de la peine de mort contre ceux qui tenteraient le rétablissement de la royauté.

JULIEN-DUBOIS. La mort.

COLOMBELLE. La mort.