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PAGANEL. La mort, avec sursis.

CLAVERIE. La réclusion, et le bannissement à la paix.

LAROCHE. La détention, et ensuite le bannissement.

BOUSSION. La mort.

GUYET-LAPRADE. La réclusion jusqu’à la paix et ensuite la déportation.

FOURNEL. La mort.

NOGUER. La réclusion jusqu’à la paix, et le bannissement dans un moment opportun.

Représentants du département de la Lozère.

BARROT. Je demande la détention de Louis Capet, de sa femme et de ses deux enfants, a titre de mesure de sûreté générale et qu’ils soient transportés dans une de nos îles les plus inaccessibles à une époque déterminée par la Convention. La famille Capet serait gardée dans le lieu de déportation par un corps de Parisiens et de fédérés tant que cette mesure sera jugée nécessaire.

CHATEAUNEUF-RANDON. La mort.

SERVIÈRE. La réclusion, mais la mort si l’ennemi envahit le territoire.

MONESTIER. La mort, avec sursis jusqu’à la paix.

PELLET. (Absent par mission.)

Représentants du département de Maine-et-Loire.

CIIOUDIEU. La mort.

DELAUNAY (aîné). La mort.

DESHOULIÈRES. Réclusion de Louis, sa déportation et celle de sa famille à la paix.

REVEILLÈRE-LÉPAUX. La mort.

PILASTRE. La réclusion et le bannissement à la paix.

LECLERC. La mort.

DAUDENAC (aîné). La réclusion, et le bannissement à la paix.

DELAUNAY (jeune). La réclusion jusqu’à la paix.

PÉRARD. La mort.

DAUDENAC (jeune). La déportation de tous les prisonniers du Temple.

LEMAIGNAN. La détention, et le bannissement à la paix.

Représentants du département de la Manche.

GERVAIS-SAUVÉ. La réclusion, la déportation à la paix.

POISSON. La réclusion, la déportation à la paix.

LEMOINE. La mort.

LETOURNEUR. La mort.

RIBET. La mort… il y sera sursis jusqu’à ce que toute la race des Bourbons ait quitté le territoire de la République.

PINEL. La détention, et le bannissement à la paix.

CARPENTIER. La mort.

HAVIN. La mort.

BONNESŒUR. La mort… avec sursis jusqu’à ce que l’acte d’accusation, de Marie-Antoinette soit décerné contre elle, et que la famille de Capet ait quitté la France.

ENGUERRAND. La détention perpétuelle.

BRETEL. La réclusion, et le bannissement à la paix.

LAURENCE-VILLEDIEU. La mort, avec sursis tant que l’Espagne ne déclarera pas la guerre à la France, et jusqu’à ce que l’Allemagne nous ait donné une paix honorable.

HUBERT. La mort.

Représentants du département de la Marne.

PRIEUR. La mort.

THURIOT. La mort.

CHARLIER. La mort.

LACROIX-CONSTANT. La mort.

DEVILLE. La mort.

POULAIN. La réclusion, et le bannissement à la paix.

DROUET. La mort.

ARMONVILLE. La mort.

BLANC. La réclusion, et le bannissement à la paix.

BATELIER. La mort.