VIENNET. La réclusion jusqu’à ce que l’Europe ait reconnu la République, et ensuite le bannissement sous peine de mort.
CAMBACÉRÈS. La peine prononcée par le Code pénal (la mort), avec sursis jusqu’à la paix : je demande qu’à cette époque, il y ait faculté de commuer la peine, mais l’exécution aurait lieu dans les vingt-quatre heures si le territoire était envahi par l’ennemi.
BRUNEL. La réclusion jusqu’à la paix, ensuite la déportation, si le salut public l’exige.
FABRE. La mort.
CASTILLON. La réclusion, et le bannissement à la paix.
Représentants du département de l’Ille-et-Vilaine.
LANJUINAIS. Comme homme, je voterais la mort de Louis XVI, mais comme législateur, considérant uniquement le salut de l’État et l’intérêt de la liberté, je ne connais pas de meilleur moyen de les conserver, de les défendre contre la tyrannie que l’existence du ci-devant roi : on dit qu’il faut que nous jugions cette affaire comme la jugerait le peuple lui-même ; or, le peuple n’a pas le droit d’égorger un prisonnier vaincu… C’est donc d’après le vœu et les droits du peuple, et non d’après l’opinion que voudraient nous faire partager quelques-uns de nos collègues, que je vote pour la réclusion jusqu’à la paix, et ensuite le bannissement sous peine de mort.
DEFERMONT. La réclusion.
DUVAL. La mort.
SÉVESTRE. La mort.
CHAUMONT. La mort.
LEBRETON. La réclusion à perpétuité.
DUBIGNON. La détention jusqu’à la prochaine convocation des Assemblées : elles pourront confirmer ou commuer la peine.
OBELIN. La détention jusqu’à la paix, ensuite la déportation.
BEAUGEARD. La mort.
MAUREL. La détention jusqu’à la paix, le bannissement ensuite.
Représentants du département de I’Indre.
PORCHER. La détention, et le bannissement à la paix.
THABAUD. La mort, avec sursis.
PÉPIN. La détention jusqu’à la paix, ensuite la déportation.
DOUDIN. Détention jusqu’à la paix.
LEJEUNE. La mort.
DERAZEY. La réclusion.
Représentants du département d’Indre et Loire.
NIOCHE. La mort.
DUPONT. La mort.
POTTIER. La mort.
GARDIEN. La réclusion.
RUELLE. La mort… conformément au Code pénal et sursis dans le cas où l’intérêt public l’exigerait.
CHAMPIGNY. La mort.
YSABEAU. La mort.
DODIN. Réclusion jusqu’à la paix, ensuite bannissement.
Représentants du département de l’Isère.
BAUDRAN. La mort.
GÉNEVOIS. La mort.
SERVONAT. Réclusion jusqu’à la paix, le bannissement sous peine de mort.
AMAR. La mort.
PRUNELLE LIERRE. Le bannissement immédiat de Capet et de sa famille, sous peine de mort.
RÉAL. La détention provisoire.
BOISSIEU. La détention.
GÉNISSIEUX. La mort, avec sursis.
CHARREL. La mort.
Représentants du département du Jura.
VERNIER. La détention, le bannissement à la paix.
LAURENÇOT. La détention, puis le bannissement.
GRENOT. La mort.
