d’argent, que la prime de ce métal attirait au dehors à la suite des écus de S francs, (V. ci-après, § 3), que le titre des pièces de 20 et 50 centimes d’abord (L. 25 mai 1864), puis des pièces de 1 et 2 francs (L. 23 décembre 1865), fut abaissé à 835/1000 et que le pouvoir libératoire de ces diverses pièces fut limité à 50 francs. La perte du cours légal a été motivée par l’affaiblissement du titre, imposé lui-même par la nécessité de prévenir l’exportation.
En Angleterre, les monnaies d’argent ne sont libératoires que jusqu’à 40 shillings. Depuis la loi de 1816 qui a consacré définitivement leur déchéance du rang de monnaie légale, leur valeur nominale est également inférieure à leur valeur réelle. La loi de 1816 les a maintenues, cependant, au titre de i onces 2 pennyweights de fin sur 12 onces, connu dès 1357 comme « le bon et ancien titre d’Angleterre ». Mais elle a prescrit de tailler dans la livre troy 66 shillings au lieu de 62. On a donc, en Angleterre, affaibli le poids au lieu d’affaiblir le titre ; mais le mobile a été le même, on a voulu empêcher l’exportation des monnaies d’appoint. d. Tolérances. — Il n’est pas possible de donner exactement aux pièces de monnaie le poids et le titre fixés par la loi (poids droit et titre droit). Aussi a-t-on accordé des tolérances de fabrication. Sous l’ancien régime, on a vu l’administration des monnaies reprocher aux directeurs de ne pas fabriquer des pièces assez faibles pour qu’il en puisse résulter un plus grand bénéfice pour le roi 1 . Il est à peine besoin de dire que l’on doit au contraire tendre à se rapprocher le plus possible du titre et du poids droits : c’est la préoccupation exclusive de notre administration des monnaies.
. Râle du commerce dans la fabrication des monnaies.
La fabrication de la monnaie a toujours été considérée, du moins dans les pays occidentaux, comme une attribution essentielle de la souveraineté. Au moyen âge, le pouvoir de battre monnaie était un droit régalien, source de bénéfices, toujours exagérés, trop souvent obtenus au moyen de l’altération du titre ou du poids des espèces. Le droit public moderne lui a restitué son véritable caractère. Si la frappe des monnaies est monopolisée, ce n’est pas dans l’intérêt du Trésor, mais dans l’intérêt du commerce et du public. On estime que le plus sûr moyen d’obtenir des espèces loyales quant au titre et quant au poids, est de confier à i« V. le Mémoire de Mirabeau, déjà cité. une administration publique, la fabrication ou la surveillance de la fabrication des monnaies et leur police. M. Herbert Spencer n’est pas de cet avis. Il pense que la fabrication des monnaies pourrait être sans inconvénient abandonnée au commerce. Le public saurait bien, selon lui, discerner la mauvaise monnaie de la bonne, accepter celle-ci et refuser celle-là. On ne voit pas très bien comment les particuliers pourraient procéder à la pesée et surtout à l’essai de toutes les pièces qu’ils reçoivent. L’opération, fût-elle facile, prendrait du temps et gênerait les échanges. Enfin, il n’est pas sûr que la meilleure police des monnaies soit celle du public. La mauvaise monnaie a, aux yeux des fraudeurs, une supériorité sur la bonne, c’est qu’elle coûte moins cher à établir. Le système de M. Herbert Spencer est pratiqué en Indo-Chine : la plus forte partie des barres ou pains d’argent qui y circulent, est fabriquée par les particuliers ; ce pays est infesté de fausse monnaie 1 .
Mais s’il appartient à l’autorité publique d’empreindre son sceau sur les pièces de monnaie et d’en attester ainsi le poids et le titre, le commerce n’en a pas moins un rôle des plus importants dans la fabrication des monnaies. C’est à lui que revient le soin d’alimenter les presses monétaires. L’État n’a qu’un rôle en quelque sorte passif : il reçoit, pour les mettre en œuvre, les lingots que lui apporte le commerce. Il est dispensé du souci de régler la quantité du numéraire en circulation, de la proportionner aux nécessités actuelles des échanges ; c’est le commerce qui, sans poursuivre le moins du monde ce but et en cherchant simplement à réaliser un gain sur les opérations de change, assure l’équilibre entre lea besoins de la circulation intérieure et les instruments métalliques de cette circulation, par l’exportation des métaux précieux lorsqu’ils sont trop abondants sur le marché national, par leur importation, au contraire, lors qu’ils viennent à manquer.
Les mouvements internationaux des métaux précieux sont provoqués et dirigés par plusieurs causes.
L’une de ces causes est la balance commerciale, l’importance comparative des créances et des dettes exigibles existant à un moment donné entre un pays et l’ensemble des autres pays. La situation de cette balance et les mouvements d’entrée et de sortie des métaux précieux, qui en dépendent, sont simultanément révélés par le prix . Témoin l’institution des sonneurs de piastres, agents chargés de Yérïfier les monnaies au moment ou elles sont versées an Trésor.
