— Statistique agricole de la France en 1882. Nancy, 1887. — Tenth Census of the United States, 1880. — Statistics of agriculture. Washington GPO, 1883. — Preussens landwirthschaftliche Verwaltung in den Jahren 1884, 1885, 1886. Berlin, 1888. — Inchiesta agraria e sulle condizioni della classe agricola, 15 vol. Rome, 1881-1886. — La crisis agricola y pecuaria. Actas de las sesiones de la Comision, 2 vol. Madrid, 1888-1889.
III. LES ENQUÊTES INDUSTRIELLES
ET COMMERCIALES.
1. Généralités.
2. Les causes.
3. Enquêtes indirectes. — Les recensements industriels et commerciaux. — Les rapports de la commission des valeurs.
4. Nomenclature chronologique des enquêtes industrielles et commerciales.
5. Les grandes enquêtes en France et à l’étranger.
a. France
1o Enquêtes douanières.
2o Enquêtes sur les conditions du travail.
3o Enquêtes locales sur le commerce.
4o Enquêtes sur les transports.
5o Enquêtes diverses.
b. Étranger
1o Angleterre.
2o Allemagne.
3o Belgique.
4o Italie.
5o Suisse.
6o États-Unis.
Bibliographie.
1. Généralités.
Les enquêtes, au point de vue commercial et industriel surtout, sont, de notre temps, des informations poursuivies par l’administration ou le parlement pour élucider une question douteuse.
Les enquêtes industrielles et commerciales présentent généralement, en dehors de leur importance, une telle complexité sous le rapport économique, qu’il est souvent bien difficile de les distinguer, de les séparer même de celles qui ont pour but de s’occuper des autres modes de production ou d’appropriation qui participent à la création et au développement de la richesse publique.
En effet, toute enquête commerciale touche non seulement à l’industrie manufacturière, mais encore à l’industrie agricole, aux finances et aux impôts. Nous pouvons citer comme exemples les enquêtes relatives aux allumettes (fabrication et vente monopolisées par l’État), aux tabacs (culture ; fabrication et vente monopolisées par l’État), aux octrois (impôt de villes sur la commerce alimentaire et la construction) enfin la grande enquête agricole de 1866, qui n’a été, à vrai dire, qu’une enquête douanière sur une partie de notre commerce extérieur, au sujet des conséquences qu’avaient pu produire les traités de 1860.
2. Les causes.
Ce qui caractérise toute enquête où le commerce est en jeu, c’est que sa raison d’être est presque toujours une crise (voy. ce mot) préalable, et que cette crise, généralement initiale, en entraîne d’autres à sa suite.
Dans l’opinion d’un écrivain autorisé, M. Juglar, et d’autres économistes, la cause dominante, initiale de toute crise, et subsidiairement de l’enquête qu’elle provoque, se rattache étroitement au côté commercial ; il est naturellement hors de doute que la suspension momentanée ou le ralentissement de la vente et de la distribution des produits naturels, alimentaires ou fabriqués, porte une atteinte plus ou moins profonde au crédit public ou privé, mais encore aux industries de toute sorte. On peut apprécier, du reste, la gravité d’une crise commerciale par le nombre des faillites qu’elle a occasionnées.
Les crises industrielles ont un rapport étroit avec les crises commerciales. C’est ordinairement parce que le commerçant n’a pas su écouler les produits de l’industriel, que celui-ci éprouve une crise ; on dit généralement alors qu’il y a surproduction, cela est inexact. Il n’y a pas excès de production alors qu’il existe des millions de personnes qui manquent de produits qu’on prétend être en excès ; il y a seulement circulation inégale, ralentie, de ces produits.
Toutefois il peut exister des crises industrielles indépendantes des crises commerciales, au moins quant à leurs causes. Ex. : conservation routinière d’un outillage défectueux, fabrication trop coûteuse en face de la concurrence.
On peut attribuer aussi certaines enquêtes aux plaintes incessantes et souvent peu fondées d’une certaine catégories d’industriels au sujet de la législation douanière et du régime des traités de commerce.
En résumé, sous le rapport des enquêtes, il existe une étroite solidarité entre les intérets industriels, commerciaux, agricoles et financiers.
3. Enquêtes indirectes. — Les recensements industriels et commerciaux. — Les rapports de la commission des valeurs.
Nous pouvons considérer comme des enquêtes, indirectes si l’on veut, tous les recensements périodiques, qui indiquent le nombre et, par voie de conséquence, la diminution
