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naissance et du développement progressif de l’idée d’individualisation de la peine.

Primitivement et longtemps, le droit pénal était, resté purement objectif : on ne tenait compte que du fait réalisé, on ignorait la personnalité de l’agent qui restait indifférente ; comme le père ignorant qui ne tient compte pour la punition de l’enfant que de la valeur de l’objet brisé, « on ne s’attachait qu’au résultat. »

L’apparition de l’article 64, due aux progrès de la neurobiologie à la fin du XVIIIe siècle (époque que synthétise et personnifie le nom de Pinel), marque en 1810 un progrès, en consacrant l’inégalité des accusés au point de vue pathologique ou médical.

C’est ensuite le principe des « peines variables à limites fixes, c’est-à-dire variables entre deux limites fixées par la loi ; » c’est « l’élasticité » des peines avec « un maximum et un minimum entre lesquels le juge peut se mouvoir. »

Enfin le mot de « circonstances atténuantes » est prononcé dans l’article 463. Le droit de les appliquer, donné aux seuls tribunaux en 1810, est étendu aux jurys, « en 1824, d’une façon partielle, puis en 1832 d’une façon générale. »

Et alors s’est développée la pensée que l’atténuation de la peine pouvait aussi bien être conditionnée par la santé psychique du criminel que par les circonstances du crime. On a admis, pour l’atténuation de la peine, les circonstances intérieures au sujet, endogènes (l’état de ses neurones psychiques, par exemple), aussi bien que les circonstances extérieures ou exogènes.

En France, on a pris l’habitude d’atténuer la peine dans les cas de responsabilité atténuée, sans que cela fût inscrit dans la loi ; et dans les pays qui ont inscrit la responsabilité atténuée dans leur code, c’est toujours à une atténuation de la peine, à une peine plus courte, que, dans ces cas, aboutit cette disposition de la loi.

Ainsi[1], le Code danois dit, dès 1847 : une peine amoindrie sera appliquée aux personnes n’ayant pas complètement conscience de leurs actes ; le Code suédois prévoit un adoucissement de la peine dans ces cas ; le Code italien de 1889 diminue

  1. Tous nos renseignemens sur les législations étrangères sont empruntés au rapport du docteur Mathé.